ORDRE DU JOUR I - APPROBATION DU PV DE LA CAPC N°6 DU 15 AVRIL 2010 II - INFORMATION DE LA CAPC III - MODIFICATIONS A APPORTER AU TABLEAU DES MUTATIONS 2010 IV - EXAMEN DES REFUS DE MUTATION V - EXAMEN DES DEMANDES DE RADIATION DU TABLEAU (…)
Monsieur le Président, Au lendemain d’une nouvelle journée de mobilisation exceptionnelle contre la réforme des retraites et le comportement méprisant de nos dirigeants, la présence du SNAD-CGT lors de la Commission Paritaire d’aujourd’hui (…)
Lors de cette CAPC ont été abordés les points suivants : Demande de détachement dans le corps des agents de constatation un AC1 de statut CEAPF. Avis favorable à l’unanimité. Examen de titularisation d’agents de constatation de 2ème classe : (…)
Compte Rendu de la 1ère CAPC de Recours en notation 18 Février 2010 Une déclaration préalable CGT a été lue en début de séance. Celle-ci est visible sur le site du SNAD CGT. Le président de séance a rappelé que nos positions ne l’étonnent (…)
Déclaration Liminaire à la CAPC des Recours en Notation en catégorie C CAPC n°6 du 18 Février 2010 Monsieur le Président, Une fois de plus, les nombreux recours que nous allons étudier lors de cette CAPC vont illustrer les limites du (…)
Monsieur le Président, Alors que nous allons aujourd’hui examiner la formation du tableau de mutation pour les catégories C, il nous paraît nécessaire d’apporter à ce débat déshumanisé l’éclairage que constitue le quotidien des agents. (…)
COMPTE RENDU CAPC N°6 Formation du tableau de mutation Catégorie C 11 février 2010 Ordre du jour : Approbation des PV des séances du 10 octobre 2008, du 3 février 2009, du 17 juin 2009 et du 21 octobre 2009 Information de la CAPC Examen des (…)
