Voici la liminaire lue par les élus du SNAD lors de la CAP de discipline de catégorie C qui s’est tenue ce 3 décembre : "Monsieur le Président, Notre présence dans cette instance consultative nous impose un devoir de vigilance : celui d’être (…)
La CAP de catégorie C était convoquée ce jour à la direction générale. La CGT a lu la déclaration ci-jointe et ci-dessous à l’ouverture de la séance. Bonne lecture Madame la Présidente, Le vote dans cette instance du règlement intérieur est (…)
Un grand nombre de recours sur la phraséologie des comptes-rendu d’entretien professionnels étaient en attente d’examen pour la catégorie C, nous arrivons à la fin du rattrapage. Un dernier dossier sera examiné le 27/06 lors d’une CAPN de (…)
Vous trouverez ci-dessous la liminaire lue à la CAP numéro 6, ainsi que le compte rendu du SNAD-CGT en pdf. Monsieur le Président, En dépit du contexte sanitaire, la DG et le Ministère, sur ordre d’un gouvernement qui n’a d’autre idée que la (…)
Déclaration liminaire Monsieur le Président, Après le présentiel, après le distanciel, le "démerdentiel" s’est imposé aux agents. En quelques jours il a fallu que chacun s’adapte comme il a pu pour mettre en œuvre le travail à domicile. Des (…)
C’est la dernière avec le directeur de RH3, puisque celui-ci est nommé chef de service de la DNRFP, et sûrement l’une des dernières CAPN dans cette version puisque la Loi de la Transformation de la Fonction Publique prévoit la suppression de ces (…)
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la CAPC du 25 juin 2020 concernant la titularisation des AC et ACP2...
Vous trouverez ci-joint et ci-dessous la déclaration liminaire lue à l’ouverture de la CAP centrale de recours en catégorie C ainsi que le compte-rendu. Bonne lecture Notre organisation est membre d’une coalition de syndicats et de collectifs (…)
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAPC n° 6 de titularisation - catégorie C. Le Président commence par répondre à la déclaration liminaire de la CGT en indiquant que les collègues dont la titularisation (…)
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC de mutation deuxième tour catégorie C, qui s’est déroulée le 30 octobre 2019.
