Les articles

  • 25 mai 2021

CAP centrale catégorie C - déclaration liminaire et compte rendu

Vous trouverez ci-dessous la liminaire lue à la CAP numéro 6, ainsi que le compte rendu du SNAD-CGT en pdf. Monsieur le Président, En dépit du contexte sanitaire, la DG et le Ministère, sur ordre d’un gouvernement qui n’a d’autre idée que la suppression du statut des fonctionnaires, ont accéléré (...)


  • 31 octobre 2020

CAP nationale catégorie C du 29 octobre 2020, liminaire et compte-rendu...

Déclaration liminaire Monsieur le Président, Après le présentiel, après le distanciel, le "démerdentiel" s’est imposé aux agents. En quelques jours il a fallu que chacun s’adapte comme il a pu pour mettre en œuvre le travail à domicile. Des notes en direction des agents, des notes en direction des (...)


  • 31 juillet 2020

Compte-rendu CAPC n°6 - Titularisation ACP2

C’est la dernière avec le directeur de RH3, puisque celui-ci est nommé chef de service de la DNRFP, et sûrement l’une des dernières CAPN dans cette version puisque la Loi de la Transformation de la Fonction Publique prévoit la suppression de ces CAP dès le 1er janvier 2021. Même si nous avons eu des (...)


  • 2 juillet 2020

CAPC n°6 - Titularisations d’AC et d’ACP2...

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la CAPC du 25 juin 2020 concernant la titularisation des AC et ACP2...


  • 16 juin 2020

CAP centrale catégorie C - Recours sur évaluations

Vous trouverez ci-joint et ci-dessous la déclaration liminaire lue à l’ouverture de la CAP centrale de recours en catégorie C ainsi que le compte-rendu. Bonne lecture Notre organisation est membre d’une coalition de syndicats et de collectifs hospitaliers qui appellent aujourd’hui à une journée (...)


  • 20 décembre 2019

CAPC n° 6 - Titularisations catégorie C

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAPC n° 6 de titularisation - catégorie C. Le Président commence par répondre à la déclaration liminaire de la CGT en indiquant que les collègues dont la titularisation a été reportée ont fait l’objet d’un accompagnement (...)


  • 4 novembre 2019

Compte-rendu CAPC Mutation - catégorie C

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC de mutation deuxième tour catégorie C, qui s’est déroulée le 30 octobre 2019.


  • 25 septembre 2019

Déclaration liminaire de la CAP nationale des Agents de constatation

Déclaration liminaire à la CAPN n°6 du 24 sept. 2019


  • 23 mai 2019

Déclaration liminaire et compte-rendu CAPN n° 6

Vous trouverez ci-dessous la liminaire te le compte-rendu de la CAPC - catégorie C - titularisation des ACP2 surveillance. Le SNAD-CGT a signé vendredi dernier le protocole de sortie de conflit soumis par Bercy, après avoir consulté ses sections, elles-mêmes s’étant fait le relais d’un maximum (...)


  • 16 mai 2019

Déclaration liminaire CAPC n°6 - recours en évaluation

Vous trouverez ci-dessous la déclaration qui sera lue ce matin en ouverture de la CAPC catégorie C recours en évaluation. Monsieur le président, Quand bien même il n’y ait aujourd’hui que très peu de recours 2018 pour cette CAPC, cela n’en fait pas une CAPC moins importante dans son rôle. La (...)