Les articles
- 8 juin 2010
Compte rendu de la CAPC n°6 du 08 juin 2010.
Lors de cette CAPC ont été abordés les points suivants : Demande de détachement dans le corps des agents de constatation un AC1 de statut CEAPF. Avis favorable à l’unanimité. Examen de titularisation d’agents de constatation de 2ème classe : 4 agents de la DI d’Ile de France, 1 agent de (...)
- 18 février 2010
compte rendu CAPC catégorie C du 18/02/2010
Compte Rendu de la 1ère CAPC de Recours en notation 18 Février 2010 Une déclaration préalable CGT a été lue en début de séance. Celle-ci est visible sur le site du SNAD CGT. Le président de séance a rappelé que nos positions ne l’étonnent pas ; qu’il est bien conscient que ce système (...)
- 18 février 2010
Declaration prealable à la CAPL du 18/02/2010
Déclaration Liminaire à la CAPC des Recours en Notation en catégorie C CAPC n°6 du 18 Février 2010 Monsieur le Président, Une fois de plus, les nombreux recours que nous allons étudier lors de cette CAPC vont illustrer les limites du système de reconnaissance de l’activité des agents (...)
- 11 février 2010
Déclaration préalable à la CAPC du 11/02/2010
Monsieur le Président, Alors que nous allons aujourd’hui examiner la formation du tableau de mutation pour les catégories C, il nous paraît nécessaire d’apporter à ce débat déshumanisé l’éclairage que constitue le quotidien des agents. En effet, le flot incessant des réformes a (...)
- 11 février 2010
Compte rendu formation du tableau catégorie C
COMPTE RENDU CAPC N°6 Formation du tableau de mutation Catégorie C 11 février 2010 Ordre du jour : Approbation des PV des séances du 10 octobre 2008, du 3 février 2009, du 17 juin 2009 et du 21 octobre 2009 Information de la CAPC Examen des refus de mutation Renouvellement des mises à (...)
Depuis 1920, le SNAD oeuvre avec les douaniers pour défendre leurs revendications. Au quotidien, le SNAD s'investit à leurs côtés pour la défense de leurs droits, de leurs missions mais aussi pour de nouvelles conquêtes sociales.
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