Les articles
- 16 mai 2012
GT Actualités communautaires et règlementaires - ICS et perspectives du dédouanement
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu du GT du 11 mai 2012 consacré aux actualités communautaires et règlementaires - ICS et perspectives du dédouanement.
- 11 octobre 2010
Déclaration liminaire et Compte rendu du GT ICS/ECS du 06 octobre 2010
Déclaration préalable au GT ICS/ECS Monsieur Le Président, Nous sommes convoqués aujourd’hui pour un groupe de travail sur la problématique sûreté sécurité ICS ECS. Sachant que la déclaration de sûreté électronique sera obligatoire au 01/01/2011, nous sommes surpris et même déçus d’être (…)
- 1er octobre 2010
Déclaration liminaire et Compte-rendu du GT EMCS/GILDA du 29/09/10
DECLARATION LIMINAIRE Monsieur le Président, Le SNAD CGT s’étonne de la tenue de ce GT aujourd’hui, alors que le service est mis en place depuis le 1er mars 2010. N’aurait-il pas été plus judicieux de le faire avant cette « mise en service » ? D’autant plus que les documents de travail qui (…)
Depuis 1920, le SNAD oeuvre avec les douaniers pour défendre leurs revendications. Au quotidien, le SNAD s'investit à leurs côtés pour la défense de leurs droits, de leurs missions mais aussi pour de nouvelles conquêtes sociales.
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