Les articles

  • 15 octobre 2005

GT commun CCRF-Douane "SCN Laboratoires" du 12/10/2005 - Compte rendu

« Préparation des textes nécessaires à la mise en œuvre du SCN » Pour les syndicats CGT de la Douane et de la CCRF, la fusion des deux réseaux de laboratoires ne peut avoir de sens que s’ils sont dotés des moyens nécessaires au plein exercice de leurs missions. Le 29 juin dernier, les administrations (...)


  • 12 octobre 2005

GT commun CCRF-Douane "SCN Laboratoires" du 12/10/2005 - Déclaration préalable

Mesdames, Messieurs, Pour nous, il est indispensable que cette réforme garantisse aux laboratoires les moyens du plein exercice de leurs missions, dans des conditions normales de fonctionnement pour les personnels scientifiques et administratifs. Force est de constater que les quelques (...)


  • 7 octobre 2005

GT "Livre blanc sur le dédouanement" du 6 octobre 2005

La délégation CGT, dans une déclaration préalable se déclare consciente de la nécessaire prise en compte d’évolutions en matière de dédouanement mais réaffirme ses revendications et propositions, à savoir : maintien du contrôle à priori physique et documentaire développement du contrôle après dédouanement (...)


  • 28 septembre 2005

GT "Livre blanc sur le dédouanement" du 6 octobre 2005

Le groupe de travail sur le Livre blanc sur le dédouanement se tiendra le 6 octobre 2005. Nous diffusons ci-dessous l’intégralité du Livre blanc et de ses annexes (au format PDF).


  • 29 juin 2005

GT commun CCRF-Douane "Re-ingénierie des laboratoires" du 29 juin 2005

Comme pour tous les chantiers que l’administration ouvre avec des appellations différentes « réformes », « re-ingénierie », « réorganisations », « restructurations », vous affichez comme objectif une meilleure efficacité des services. Nous savons par expérience que la réalité est moins rose. Votre but réel (...)