L’Interrégion de Nouvelle-Aquitaine recouvre 3 directions régionales, le CSRH, les services de la DI et de la RI
Le Comité Social d’Administration de la DI Nouvelle Aquitaine siège à Bordeaux.
Depuis les élections de décembre 2022, il est composé de 10 représentants du personnel dont 3 élus CGT :
Titulaires :
– Christophe Larroudé, IR2
(Bordeaux - SRE - 06.72.52.70.11 / contact)
Jimmy Gautier, CP,
(CVC Angoulême - 06.87.28.10.10 / contact) ;
– Christian Latxague, C2,
Cambo BSI contact) ;
– Suppléants :
– Pascal Hoffmann, IR3.
(RI Bordeaux - 06.30.90.48.60 / contact)
Laure Marand, ACP1,
(Limoges bureau- 0689817402/ contact) ;
Jean-Bernard Minondo, ACP2,
(Hendaye CCPD/ contact) ;
Ses compétences sont énumérées à l’article 48 et suivants du décret 2020-1427 du 20 novembre 2020
La loi de Transformation de la Fonction Publique a fait disparaître les Commissions Administratives Paritaires Locales. Au niveau central les compétences des Commissions Administratives Paritaires Nationales ont été considérablement restreintes.
Commission territoriale de la Masse des douanes (CTM) : la CTM de Bayonne
Suite aux élections de décembre 2022 , la CGT conserve un élu :
– Jean-Bernard Minondo - Titulaire
—> Christelle Bagnas - Suppléante
Malgré la réorganisation territoriale de janvier 2017, la DR de Toulouse et la DNSCE continuent à relever de la CTM de Bayonne.
Avec la loi dite de la Transformation de la Fonction Publique, des Formations Spécialisées (FS) situées près du CSA de la DI et de chaque DR ont été créées pour traiter des questions santé, sécurité et conditions de travail en lieu et place des CHSCT supprimés.
Les élus et mandatés du SNAD CGT au sein de la FS située près du CSA de la DI Nouvelle-Aquitaine sont :
- Titulaires : Jimmy GAUTIER, Christian LATXAGUE et Christophe LARROUDE
- Suppléants : Laurent LONDAIZ, Laurent JANSSENS et Jennifer MOREAU
Pour les FS de service, voir la page des sections régionales Bayonne, Bordeaux et Poitou-Charentes-Limousin
Accéder à la page des CHSCT de l’Interrégion de Bordeaux
Nos compte-rendus de ces instances sont régulièrement mis en ligne sur le site.
Les comités départementaux d’action sociale (CDAS) et les conseils médicaux fonctionnent, quant à eux, au niveau départemental.Vous trouverez les mandatés CGT dans ces instances sur la page des sections régionales de Bayonne, Bordeaux et Poitou-Charentes-Limousin (en cours de mise à jour).
(Dernière MAJ 13/01/2023)
Les articles
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Quel avenir pour les missions douanières ?
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