Temps de travail / Congés

Les articles

12 décembre 2024

Guide du CET

L’édition 2025 du guide du CET, (Compte Epargne Temps), est arrivée... Vous y trouverez tous les renseignements mis à jour depuis la dernière version. Au sommaire Les références réglementaires L’ouverture d’un Compte épargne temps Alimentation et options du CET Quel est le plafond du CET ? (…)

13 novembre 2024

Repos hebdomadaires : Du changement dans l’air ?

Depuis quelques temps, ici et là, il semblerait que les stocks de RH des douaniers soient dans le collimateur de la hiérarchie. Pour rappel, le BOD 1433 indique qu’un RH se compose indissociablement de 2 jours entiers consécutifs, et des 2 nuits qui les encadrent. En principe, il commence la (…)

8 août 2024

Solde d’heures avant mutation, concours, changement de branche ou réaffectation pour les agents mobilisés pour les JOP

Le 3 juillet, nous avons soulevé cette question pour les agents mobilisés pendant les JOP et les difficultés qu’ils pourraient avoir à solder leurs heures d’avance (mutation, changement de branche, concours, autre affectation pour les ACP2 à l’issue de leur période de renfort, etc) du fait de (…)

31 août 2022

Les autorisations d’absence, des droits à faire respecter !

Face à la recrudescence de refus de certaines AA, et devant une note de 2013 très approximative et portant atteinte à la hiérarchie des normes, le SNAD CGT a alerté la direction générale pour une mise au point et une mise à jour. L’ensemble des congés et AA est repris par ailleurs sur le (…)

17 juin 2021

Recours Covid CA-RTT : un dialogue social orageux

Le jeudi 3 juin s’est tenue la 1ère Commission administrative paritaire nationale (C.A.P.N.) de « recours COVID », ceux concernant les retraits de jours de réduction du temps de travail (RTT) et de congé annuel (CA) pour les agents de la catégorie B dans le cadre de la crise sanitaire (suite à (…)

2 juin 2021

Nous ne sommes pas des touristes !

La CGT douanes était intervenue il y a quelques semaines en audio Covid concernant l’abrogation des motifs impérieux ou de toute restriction sanitaire concernant les collègues originaires des DOM. La DG avait alors botté en touche... Vous trouverez ci-joint le tract de la CGT Fonction (…)

20 novembre 2020

Vol congés/RTT : recours gagnant de la CGT devant le Conseil d’État

Les instances consultatives du personnel sont incontournables même en situation d’État d’urgence, rappelle le Conseil d’État ! Dans le cadre du contentieux contre l’ordonnance organisant le vol de congés annuels dans la Fonction publique, la CGT, la Fédération des services publics CGT et (…)

24 juillet 2020

Fin des congés bonifiés ! Une honte !!!

Finir son mandat de Premier ministre par une énième attaque contre les droits des fonctionnaires, c’est bien digne d’Edouard Philippe qui jusqu’au bout n’aura eu de cesse de casser les conquis des travailleurs de ce pays, en menant une politique antisociale agressive et régressive. Le 2 (…)

2 juillet 2020

La Fonction publique réduit drastiquement les droits pour garde d’enfant !

Dans un projet de décret qui liste l’ensemble des autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité et aux événements familiaux, une régression sociale de taille s’est cachée au milieu de quelques avancées légitimes liées à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la (…)

7 mai 2020

Ordonnance - Jours RTT et congés...

Nous avions écrit à la Directrice générale ceci : "Madame la Directrice générale, Nous avons pris acte de votre décision d’exclure de l’ordonnance les collègues qui ont bénéficié du télétravail ou travaillé à domicile. Nous avons salué cette décision, même si nous avons d’autres points de (…)

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