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Les articles

  • 13 juin 2012

CAPC n°5 du 13 Juin 2012 : Déclaration liminaire et compte rendu

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu de la CAPC n°5 du 13 Juin 2012 : LA Contrôleur - TA C1 - Recours en notation


  • 11 juin 2012

Compte rendu de la CAPC n°5 du 31 Mai 2012

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC n°5 du 31 Mai 2012


  • 10 mai 2012

CAPC n°5 du 10 Mai 2012 : TA CP et Recours entretien professionnel

Vous trouverez ci-dessous le la déclaration liminaire à la CAPC du 10 mai ainsi qu’une communication aux agents :