Les articles

  • 13 décembre 2017

TICFE... Vous reprendrez bien un peu d’exonération...!

La direction générale a fait le choix, avec le PSD, de centraliser de nombreuses missions CO et AG au niveau national, interrégional et régional (fiscalité, tabacs, dédouanement, comptabilité, RH), sans procéder à une véritable étude d’impact et une évaluation sérieuse des besoins réels en emplois (malgré (...)


  • 15 avril 2013

GT Taxe poids lourds - 10 avril 2013

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du groupe de travail Taxe Poids Lourds du 10 avril.


  • 30 octobre 2012

Expression nationale sur les recettes locales

Vous trouverez ci-dessous une expression nationale sur le sort des recettes locales.


  • 28 octobre 2012

GT Evolution du dispositif fiscal et des contibutions indirectes

Déclaration Préalable GT Evolution des métiers et du dispositif fiscal et des contributions indirectes du 25 octobre 2012 Nous sommes convoqués à ce groupe de travail après l’annonce de la suppression de 2350 emplois dans notre ministère dont 361 en douanes compensés en partie par des créations au (...)


  • 11 avril 2012

GT Taxe Poids Lourds du 10 avril 2012 : déclaration liminaire et compte rendu

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu du GT Taxe Poids Lourds du 10 avril 2012. Déclaration liminaire Compte-rendu du groupe de travail


  • 23 novembre 2009

Taxe poids lourds : un projet d’avenir pour la Douane ?

Compte-rendu du groupe de travail sur la taxe poids lourds du 6 novembre 2009 C’est un nouveau de champ de compétence pour la douane qui, après la TGAP et la toute prochaine « taxe carbone » aura en charge de percevoir une nouvelle taxe écologique à savoir l’écotaxe poids lourds. Cette taxe (...)


  • 10 mai 2007

GT Contributions Indirectes du 10/05/2007 - Déclaration préalable et Compte-rendu -

Nous pensions, naïvement, participer à un groupe de travail sur l’ensemble des Contributions Indirectes. A la lecture des documents préparatoires, il n’en est rien. Certains pans entiers de la réglementation ont été oubliés ou volontairement passés à la trappe dans vos fiches « bilan » : Tabacs (...)