DI Rouen
27 juin 2024
Formation de Service Spécialisée - ROUEN / Le HAVRE
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire, le compte rendu ainsi que les motions remises lors de la FSS Rouen/Le Havre et la FS du CSA de Normandie...
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Articles
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10 octobre 2019
CHSCT extraordinaire Seine Maritime...
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire, le compte-rendu ainsi que la résolution d’une délégation d’enquête du CHSCT 76, qui s’est tenu le 7 octobre 2019... Monsieur le Président, Vous nous convoquez ce jour suite au décès survenu le (…)
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2 mars 2019
CHSCT 76 - Liminaire et compte-rendu
Ci-dessous la déclaration liminaire et le compte -rendu du CHSCT 76 qui s’est tenu le 28 février... Monsieur le Président, Vous nous convoquez le 28 février 2019 pour une séance du CHS-CT de Seine Maritime, dont l’ordre du jour a été élaboré (…)
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6 novembre 2018
CHSCT 76 - Liminaire, compte-rendu et délibération...
Déclaration liminaire CGT - Solidaires du CHSCT du 5 novembre 2018 Nous sommes présents aujourd’hui à la deuxième convocation de ce CHSCT pour 2 annonces de fermetures : Évreux bureau et Évreux brigade. En effet, la première convocation en (…)
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22 février 2018
CHSCT 76 - 20 février 2018
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du CHSCT 76, qui s’est déroulé le 20 février... C’est le premier CHSCT pour notre nouveau directeur Monsieur Balzamo, qui devient le Président de cette instance. Après un (…)
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10 juillet 2014
CHSCT 76 - DI/DR de Rouen - DR du Havre - END Rouen
Mise en ligne des CR du CHSCT de Seine Maritime
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12 novembre 2013
CHSCT 14 - DR de Basse-Normandie
Mise en ligne des CR du CHSCT du Calvados