Calendrier des rencontres et ordres du jour 2015
Séances institutionnelles et groupes de travail en 2015
10 février 2015 : Groupe de travail CHSCTM
1- Projet de note d’orientations ministérielles 2015
2- Budget
- Bilan d’exécution 2014
- Dotations 2015
3- Points divers - Lire le compte-rendu.
13 mars 2015 : Groupe de travail commun CHSCTM-CTM
Déclinaison ministérielle de l’accord fonction publique du 22 octobre 2013
Au terme d’un an de rencontres, force est de constater qu’on est très loin d’un texte sur lequel s’accorder... Lire ici le compte rendu fédéral.
17 mars 2015 : CHSCTM
1- Approbation du règlement intérieur
2- Désignation du secrétaire
3- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2014
4- Présentation du rapport d’activité 2013 du pôle ergonomie et point semestriel
5- Bilan du plan ministériel santé, sécurité et conditions de travail 2012-2014 et perspectives 2015-2018
6- Bilan des formations des membres de CHSCT et perspectives pour le nouveau mandat
7- Questions diverses
15 juin 2015 : Groupe de travail
CSRH - Gaz toxiques dans les conteneurs - Lire le CR "Gaz toxiques"
2 juillet 2015 : Groupe de travail CHSCTM
1- Projet de modification de la circulaire relative au fonctionnement des CHSCT des MEF et du règlement intérieur des CHSCT
2- Point d’étape sur l’informatisation du dossier médical en santé au travail
3- Présentation de la révision des fiches de risques métiers (article 15-1)
4- Présentation des évolutions de l’application DUERPAP et des travaux sur l’infocentre
6 juillet 2015 : CHSCTM
1- Approbation des procès-verbaux des CHSCT M des 8 juillet et 19 décembre 2014 et du 17 mars 2015
2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
3- Projet de plan SSCT 2015-2018
4- Points divers :
- Crédits/ études ergonomiques
- Calendrier des instances et ordres du jour prévisionnels du second semestre 2015
Les organisations syndicales quittent la séance
– Lire le CR fédéral