Calendrier des rencontres et ordres du (…)

2013

29 janvier 2013 : Groupe de travail

1- Guide méthodologique relatif à l’enquête du CHSCT sur les conditions de travail à la suite d’un acte suicidaire

2- Budget - 2012 : bilan d’exécution 2013 : présentation des dotations

3- Lettre de mission type des secrétaires administratifs des CHSCT spéciaux

04 avril 2013 : Séance institutionnelle

Voir le CR (Site Fédération des Finances CGT)

1- Approbation de PV (11/07/2012 et 3/10/2012)

2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCTM

3- Guide méthodologique relatif à l’enquête du CHSCT sur les conditions de travail à la suite d’un acte suicidaire

4- Guide méthodologique relatif à l’évaluation et à la prévention des risques professionnels

5- Référentiel ministériel des risques professionnels

14 mai 2013 : Groupe de travail
(report GT du 18/04/2013)

1- Perspectives de mise en oeuvre de la prévention de la pénibilité

2- Référentiel ministériel et démarche d’évaluation et de prévention
des risques professionnels

3- Présentation de l’application DUERPAP

4- Propositions de cofinancement d’études ergonomiques

5- Doctrine d’emploi des inspecteurs santé et sécurité au travail

30 mai 2013 : Groupe de travail

1- État des lieux et perspectives d’évolution de la médecine de prévention
dans les MEF :

ressources humaines (taux de couverture des agents par la médecine de prévention, conventionnements, modalités de recrutement et de gestion des MP) ;
conditions d’exercice (révision des lieux de consultation, accompagnement. administratif des médecins, informatisation de l’activité médicale, dossier médical) ;
projet de lettre de mission des MPCN.

2- Les perspectives d’évolution interministérielles du rôle du médecin
de prévention

point sur la réforme de la médecine du travail ;
point sur les travaux interministériels en cours.

3- Point sur les suites données à l’étude ENEIS

4- Guide évaluation et prévention des risques professionnels et référentiel ministériel des risques professionnels

5- Point sur le guide médico-administratif

04 juillet 2013 : Séance institutionnelle

Déclaration préalable CGT - Résolution ENEIS - Intervention RIALTO

Approbation du procès-verbal du CHSCT M du 18 décembre 2012
Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
Guide méthodologique relatif à l’évaluation et à la prévention des risques professionnels
Référentiel ministériel des risques professionnels
Doctrine d’emploi des inspecteurs santé et sécurité au travail
Lettre de mission des médecins de prévention coordonnateurs nationaux
Lettre de mission des secrétaires administratifs des CHSCT spéciaux
Divers
- Calendrier des instances et ordre du jour prévisionnel du second semestre
- Retour d’expérience de la SNCF concernant l’informatisation du dossier médical.

15 octobre 2013 : Séance institutionnelle

Tableau de suivi des précédentes réunions
Projet de lettre de mission des ergonomes
Bilan annuel SSCT 2012
- Rapports annuels ✔ ISST ✔ Médecine de prévention ✔ Ergonomie
Projet note d’orientation 2014
Propositions de financements et cofinancements CHSCT
- Co-financement CGSR Rennes
- Co-financement GESPRO Nantes
- Co-financement Site Bourges DRFIP
Présentation étude Gaz-toxiques conteneurs (DGDDI)

13 novembre 2013 : Groupe de travail

I Mise en oeuvre de l’action 9 du plan ministériel SSCT (harmonisation
des pratiques dans les démarches de prévention des RPS)

Présentation par SL CONSEIL des enseignements en termes de démarche RPS de l’étude réalisée dans l’Hérault
Bilan des initiatives des CHSCT en matière de prévention des RPS
Présentation des actions mises en oeuvre par les directions
Grands principes à mettre en oeuvre dans les démarches de prévention des RPS

II Intégration des RPS dans le DUERP et le PAP - Formation CHSCT RPS

III Tour de table sur les attentes en matière de négociation ministérielle à la suite de l’accord-cadre RPS

IV Projet de note d’orientations 2014 (plan détaillé)

17 décembre 2013 : Séance institutionnelle

Approbation des procès-verbaux des CHSCT M des 4 avril, 4 juillet et 15 octobre 2013
Examen du tableau de suivi des points abordes lors des précédents CHSCT M
Projet de lettre de mission des ergonomes
Note d’orientations 2014
Budget 2014 : présentation des dotations
Projet de guide medico administratif : suivi post professionnel
Etude relative aux risques de discrimination liés à la santé dans le cadre du retour au travail

– Lire la déclaration liminaire

Contact : Agnès Ragaru