Mutations

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2 avril 2020

Modification du calendrier des mutations

Pour répondre à nos nombreuses interrogations, la direction générale a édité une nouvelle note concernant la modification du calendrier des mutations. Elle est en pièce jointe, ainsi que la frise chronologique reprenant le processus.

23 octobre 2019

CAPC n° 5 - mutations - 23 octobre 2019

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire à la CAPC Mutations du 23 octobre2019... « De Profundis » Monsieur le Président, Quelle émotion ! Quelle émotion de siéger à ce qui va être la dernière CAPC en matière de mutation ! Quelle émotion d’assister à l’enterrement de la garantie du bon (...)

18 avril 2018

CAP Mutations catégorie B - Compte-rendu

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la CAP centrale "mutations catégorie B" qui s’est déroulée le 17 avril 2018. Le tableau provisoire a, quant à lui, été envoyé à tous nos adhérents hier soir.

30 janvier 2018

CAPC catégorie C - Formation du tableau

Déclaration liminaire et compte-rendu Lecture des déclarations liminaires Réponse du président_ : le président a rappelé qu’une partie des points soulevés dans les différentes déclarations liminaires ont déjà été abordés lors des différents groupes de travail en particulier sur les règles de gestion (RP (...)

9 novembre 2017

RP mutation 2018 - priorités subsidiaires dans le cadre de article 60

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du groupe de travail de ce jour sur les prorités subsidiaires dans le cadre de l’article 60 A l’entame du groupe de travail, un document de travail a été remis par la DG à l’ensemble des organisations syndicales. Il s’agit de la jurisprudence Conseil d’État (...)

5 mai 2017

Compte-rendu CAPC catégorie C - Tableau de mutations - 4 mai 2017

1 - Examen d’une demande d’intégration dans le corps des Agents de Constatation des Douanes d’un agent TSI qui est déjà dans l’administration depuis 2014. Le SNAD-CGT a voté POUR 2- Approbation du PV de la CAPC n°6 du 7 février 2017 Le SNAD-CGT a voté POUR 3- Information de la CAPC portant sur (...)

3 mai 2017

CR de la CAPC 5 mutations B du 3 mai 2017

Veuillez trouver ci-joint le compte rendu de la CAPC n°5 concernant les mutations des catégories B.

28 avril 2017

Mutations les douaniers payent une nouvelle fois le PSD...

Il y a des notes dont nous ne devrions pas avoir connaissance, mais parfois certaines nous parviennent malgré la censure administrative. C’est le cas de la note sur les mutations que vous trouverez en annexe. Une note édifiante s’il en est, qui explique un certain nombre de choses nouvelles (...)

9 février 2017

RP mutations 2017

ci-dessous le RP Mutations pour l’année 2017.

8 décembre 2015

GT Règles de gestion - Compte-rendu et DL

Déclaration liminaire Lors du dernier GT du 6 novembre 2015 le SNAD-CGT avait fait des propositions sur différents points de l’ordre du jour, propositions plus ou moins acceptées par l’ensemble des participants au GT. Repartis de cette réunion avec un sentiment positif concernant le dialogue (...)