CAPC n°5 - Mutations - 6 octobre 2016 Publié le 6 octobre 2016 • Lecture < 1 mn Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAPC Contrôleurs (mutations), qui s’est déroulée le 6 octobre 2016 à la DG. Déclaration liminaire Compte-rendu