Mobilité

Les rubriques

Les articles

17 juin 2025

Guide des frais de changement de résidence - Édition 2025

Sommaire Références réglementaires Objet Remplir l’imprimé Les justificatifs Frais - Conditions de mutation Frais - Transport des personnes Transport de mobilier - Règles de calcul Transport de mobilier - Exemple Cas particulier - Mutation vers ou depuis la Corse Cas particulier - Mutation vers (…)

19 mai 2025

Courrier à la DG suite au report de publication du tableau des mutations

Suite à l’annonce de la Direction Générale relative au report du tableau des mutations, nous avons saisi la DG par courrier pour avoir des informations complémentaires sur les implications de ce report : "Suite à votre message de la semaine dernière relative au report de la publication des (…)

14 février 2025

Guide de la mobilité des agents - Édition 2025

Sommaire Références juridiques Principes Fonctionnement des mobilités Les super-priorités Les priorités légales Les priorités subsidiaires Mobilité sur les postes à profil Durée minimales et maximales d’affectation Recours Frais de changement de résidence

23 février 2024

Groupe de travail LDG...

Promotions, mobilité...les agents détestent les LDG La DG a convoqué ce jour un groupe de travail consacré aux lignes directrices de gestion (LDG). Vous trouverez ci-dessous et ci-joint la déclaration de la CGT lue à l’ouverture de ce GT. Bonne lecture Voici bientôt 5 ans que la loi (…)

2 avril 2020

Modification du calendrier des mutations

Pour répondre à nos nombreuses interrogations, la direction générale a édité une nouvelle note concernant la modification du calendrier des mutations. Elle est en pièce jointe, ainsi que la frise chronologique reprenant le processus.

23 octobre 2019

CAPC n° 5 - mutations - 23 octobre 2019

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire à la CAPC Mutations du 23 octobre2019... « De Profundis » Monsieur le Président, Quelle émotion ! Quelle émotion de siéger à ce qui va être la dernière CAPC en matière de mutation ! Quelle émotion d’assister à l’enterrement de la (…)

18 avril 2018

CAP Mutations catégorie B - Compte-rendu

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la CAP centrale "mutations catégorie B" qui s’est déroulée le 17 avril 2018. Le tableau provisoire a, quant à lui, été envoyé à tous nos adhérents hier soir.

30 janvier 2018

CAPC catégorie C - Formation du tableau

Déclaration liminaire et compte-rendu Lecture des déclarations liminaires Réponse du président_ : le président a rappelé qu’une partie des points soulevés dans les différentes déclarations liminaires ont déjà été abordés lors des différents groupes de travail en particulier sur les règles (…)

9 novembre 2017

RP mutation 2018 - priorités subsidiaires dans le cadre de article 60

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du groupe de travail de ce jour sur les prorités subsidiaires dans le cadre de l’article 60 A l’entame du groupe de travail, un document de travail a été remis par la DG à l’ensemble des organisations syndicales. Il s’agit de la jurisprudence Conseil (…)

5 mai 2017

Compte-rendu CAPC catégorie C - Tableau de mutations - 4 mai 2017

1 - Examen d’une demande d’intégration dans le corps des Agents de Constatation des Douanes d’un agent TSI qui est déjà dans l’administration depuis 2014. Le SNAD-CGT a voté POUR 2- Approbation du PV de la CAPC n°6 du 7 février 2017 Le SNAD-CGT a voté POUR 3- Information de la CAPC (…)