Mobilité

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24 mars 2026

Groupe de travail - Lignes Directrices de Gestion

"En ce lendemain de la Saint-Patrick, veuillez comprendre que nous puissions sembler brouillons. Cependant, il faut dire que la masse de documents et le temps de préparation qui nous est alloué ne facilitent pas les choses. La mise en place des LDG a été et est encore décriée par le SNAD (…)

17 juin 2025

Guide des frais de changement de résidence - Édition 2025

Sommaire Références réglementaires Objet Remplir l’imprimé Les justificatifs Frais - Conditions de mutation Frais - Transport des personnes Transport de mobilier - Règles de calcul Transport de mobilier - Exemple Cas particulier - Mutation vers ou depuis la Corse Cas particulier - Mutation vers (…)

19 mai 2025

Courrier à la DG suite au report de publication du tableau des mutations

Suite à l’annonce de la Direction Générale relative au report du tableau des mutations, nous avons saisi la DG par courrier pour avoir des informations complémentaires sur les implications de ce report : "Suite à votre message de la semaine dernière relative au report de la publication des (…)

19 mars 2025

Guide de la mobilité des agents - Édition 2025

Sommaire Références juridiques Principes Fonctionnement des mobilités Les super-priorités Les priorités légales Les priorités subsidiaires Mobilité sur les postes à profil Durée minimales et maximales d’affectation Recours Frais de changement de résidence

23 février 2024

Groupe de travail LDG...

Promotions, mobilité...les agents détestent les LDG La DG a convoqué ce jour un groupe de travail consacré aux lignes directrices de gestion (LDG). Vous trouverez ci-dessous et ci-joint la déclaration de la CGT lue à l’ouverture de ce GT. Bonne lecture Voici bientôt 5 ans que la loi (…)

2 avril 2020

Modification du calendrier des mutations

Pour répondre à nos nombreuses interrogations, la direction générale a édité une nouvelle note concernant la modification du calendrier des mutations. Elle est en pièce jointe, ainsi que la frise chronologique reprenant le processus.

23 octobre 2019

CAPC n° 5 - mutations - 23 octobre 2019

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire à la CAPC Mutations du 23 octobre2019... « De Profundis » Monsieur le Président, Quelle émotion ! Quelle émotion de siéger à ce qui va être la dernière CAPC en matière de mutation ! Quelle émotion d’assister à l’enterrement de la (…)

18 avril 2018

CAP Mutations catégorie B - Compte-rendu

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la CAP centrale "mutations catégorie B" qui s’est déroulée le 17 avril 2018. Le tableau provisoire a, quant à lui, été envoyé à tous nos adhérents hier soir.

30 janvier 2018

CAPC catégorie C - Formation du tableau

Déclaration liminaire et compte-rendu Lecture des déclarations liminaires Réponse du président_ : le président a rappelé qu’une partie des points soulevés dans les différentes déclarations liminaires ont déjà été abordés lors des différents groupes de travail en particulier sur les règles (…)

9 novembre 2017

RP mutation 2018 - priorités subsidiaires dans le cadre de article 60

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du groupe de travail de ce jour sur les prorités subsidiaires dans le cadre de l’article 60 A l’entame du groupe de travail, un document de travail a été remis par la DG à l’ensemble des organisations syndicales. Il s’agit de la jurisprudence Conseil (…)