Documentation thématique

• Posté le 5 août 2016.

Risques Pycho-sociaux (RPS)

Page mise à jour le 30/07/2016

Principaux textes applicables

– Protocole d’accord du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique ;
– Guide méthodologique d’aide à l’identification,
l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique ;
– Circulaire du Premier Ministre du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psycho-sociaux dans les trois fonctions publiques.
– Circulaire Fonction Publique du 20 mai 2014 relative à la mise en œuvre de l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique de l’Etat

Déclinaison dans le Ministère

– Voir fiche de définition du risque (DUERP/PAP)
– Déclinaison de l’accord du 22 octobre : le cycle de groupes de travail conduit en 2014 a été un échec total, en dépit du travail accompli par les fédérations syndicales (Voir ici) par manque de moyens et d’ambition.
Quelques volets négociés seront toutefois repris dans le plan pluriannuel qui sera discuté en GT à partir de la fin mai 2015.

Actions à la DGDDI

Expérimentation - Discussions dans le cadre de réunions "COPIL"

– 2013 : DI de Nantes
– 2014 :
* DI de Dijon => Voir délibération CHSCT 21
* DI de Bordeaux
=> CHSCT 31 (présentation le 13/06/2014)
=> CHSCT 33 (présentation le 24/06/2014)
=> CHSCT 64

Documents associés :
– Tableau indicateurs sociaux
– Guide utilisateur du « tableau bord indicateurs sociaux »

– Questionnaire diagnostic RPS
– Guide méthodologique démarche prévention RPS

Harcèlement

– Circulaire Fonction publique du 4 mars 2014

Suicides

– Page SNAD

Liens utiles - Rapports

Voir la page du SNAD