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  • Posté le 15 janvier 2016 / 1081 visites

CHSCT 33 - DI et DR Bordeaux (Archives)

DI et DR de Bordeaux (24-33-47)


3 élus CGT au CHSC 33


Contacts SNAD-CGT au CHSCT :


Bernard MOURGUES (CSRH)
bernard.mourgues@douane.finances.gouv.fr (Titulaire)

Frédéric MANCINI (Mérignac Aéro BSE) 09 702 758 20
frederic.mancini@douane.finances.gouv.fr (Suppléant)

Christophe LARROUDE (Bordeaux SRE) 09 702 756 13
christophe.larroude@douane.finances.gouv.fr (Expert)


(Revenir à la page des CHSCT de Gironde 2016)


CR Réunions 2015

17 novembre 2015 : CHSCT - Ordre du jour :
1/ Approbation des PV
2/ Examen des registres santé sécurité au travail de la direction des Douanes
3/ Compte-rendu de la commission d’examen des projets immobiliers Douanes du 12 octobre 2015
4/ Examen du rapport consécutif à la visite du 10 septembre effectuée par la délégation du CHSCT au bureau de Douane de Périgueux
5/ Fermeture du bureau de Périgueux : mise au vote
6/ Bilan de la démarche de prévention des risques psycho-sociaux expérimentée sur la DI de Bordeaux
7/ Suivi des mesures prises par la direction des douanes suite aux troubles psychosociaux signalés par les agents du CSRH sur le RSST
8/ Point sur la situation au site d’archivage du CSRH au Bouscat suite à l’accident de service survenu le 24/09/15
9/ Information sur la création de la cellule régionale des tabacs de Bordeaux

10/ Questions diverses
Lire la déclaration préalable intersyndicale
Lire le compte rendu

CHSCT du 17 novembre 2015 - DP
CHSCT du 17 novembre 2015 - CR

6 juillet 2015 : CHSCT - Ordre du jour :
1/ Approbation du PV de la séance du 12 mai 2015 ;
2/ Présentation du DUERP2014 et du PAP 2015 de l’INSEE ;
3/ Examen des RSST des directions du CHS CT 33 ;
4/ Examen du rapport de la délégation du CHSCT au CDFP Libourne ;
5/ Fermeture du bureau de Périgueux ;
6/ Expérimentation Service des impôt des entreprises Bordeaux Nord Est et Bordeaux Sud Est (à confirmer) ;
7/ Financement des projets des directions examinés en commission budgétaire du 23 juin 2015 ;
8/ Présentation des orientations ministérielles en matière de santé, sécurité et conditions de travail pour 2015 ;
9/ Information sur la demande formulée au cours du CTSD concernant Cellule Régionale des Tabacs
10/ Questions diverses


CR Réunions 2014

- 22 septembre 2014 matin : groupe de travail de suivi des rapports des médecins de prévention et de l’inspecteur santé sécurité au travail ;
- 26 septembre 2014 journée : séance plénière du CHS CT ;
- 2 et 3 octobre 2014 : formations des membres du CHS CT ;
- 8 octobre 2014 : visite d’une délégation du CHS CT à la brigade du Verdon (Douanes) ;
- 13 octobre 2014 : visite d’une délégation du CHS CT à Libourne (Paul Bert DRFIP33) ;
- 14 octobre 2014 matin : groupe de travail sur l’éclairage ;
- 17 octobre 2014 matin : commission budgétaire CHS CT ;
- 6 novembre 2014 : séance plénière du CHS CT

- 6 novembre : CHSCT
Ordre du jour :
1- Réinstallation du SIP de Bordeaux Amont au 16ème étage de la Cité administrative ;
2- Réinstallation du SIE de Bordeaux Aval au 18ème étage de la Cité
administrative ;
3- Installation immobilière du SPF de Lesparre dans les locaux de la trésorerie de Lesparre ;
4- Examen du financement des projets des directions ;
5- CSRH des douanes à Bordeaux : informations complémentaires relatives à l’étude ergonomique (plan d’action) et aux aspects organisationnels et logistiques (fiches de poste, centre de stockage du Bouscat, pôle spécialisé) pour avis du CHSCT ;
6- Bilan Santé Sécurité au Travail 2013 ;
7- Information du CHSCT concernant une évolution de la codification de certains services douaniers (fusion de codes "TTS") ;
8- Point d’étape sur le DUERPap 2013/2014 ;
9- Point d’information sur le DUERPap 2014/2015 (dispositif mis en place dans les directions) ;
10- Visite de délégations des membres du CHS CT (Le Verdon – Libourne) ;
11- Lettre de mission de l’Assistante de Prévention de la DIRCOFI ;
12- Questions diverses

- 26 septembre : CHSCT
Ordre du jour :

1- Consultation du CHSCT sur la mise en place du CSRH de la douane (art. 57 du décret 82-453) :
a) Présentation des résultats de l’étude ergonomique réalisée par INDIGO
b) Présentation des conclusions de l’ergonome du ministère
c) Informations complémentaires relatives aux aspects organisationnels,
logistiques et immobiliers du centre de stockage CSRH au Bouscat
d) Recueil de l’avis du CHSCT
2- Point d’information sur le projet CODEX/CODT (DGDDI)
3- Prorogation du délai de réalisation des travaux de désamiantage de la cité administrative (DGFIP)
4- Point d’étape en matière de Formation Interdirectionnelle et matériels
provisionnés

5- Questions diverses
- Lire le compte-rendu

07 juillet : CHSCT
-  Ordre du jour
· 1/ Réorganisation par la Direction interrégionale des Douanes de Bordeaux des services du Verdon, Castillon et Cadillac ;
· 2/ Approbation du PV de la commission immobilière du 20 mai 2014 ;
· 3/ Création des SIP de Bordeaux Nord Est et Bordeaux Sud Est.
- Lire déclaration liminaire au point n°1
- Lire le compte-rendu

26 juin : Implantation du CSRH
Visite du CHSCT dans les locaux DI/DR/CSRH

- Lire notre compte-rendu

24 juin : CHSCT
-  Ordre du jour
1/ Approbation des PV du 11 avril et 16 mai 2014 [ajourné] ;
2/ Présentation de l’expérimentation de la démarche « Bien-Être au Travail » à la Direction Inter Régionale des Douanes ;
3/ Bilan Registre santé sécurité au travail ;
4/ Bilan des fiches de signalement ;
5/ Bilan des aménagements de postes de travail ;
6/ Rapport annuel des Médecins de prévention ;
7/ Point sur les formations interdirectionnelle et directionnelle ;
8/ Actualité budgétaire et projets ;
9/ Point sur la commission immobilière du 20 mai 2014 ;
10/ Création des SIP de Bordeaux Nord Est, Bordeaux Sud Est [ajourné] ;
11/ Point sur les restructurations des trésoreries de la CUB ;
12/ Point sur le CSRH ;
13/ Point d’actualité sur le socle et le désamiantage de la Cité Administrative ;
14/ Point d’actualité sur les suites des visites des membres du CHS ;
15/ Point d’actualité sur le suivi des groupes de travail constitués (Amiante, Restaurants administratifs, restaurant de Cenon) ;
16/ Questions diverses.
- Lire déclaration préalable
- Lire le compte -rendu

16 mai : CHSCT
-  Ordre du jour

11 avril : CHSCT
-  Ordre du jour
1/ Approbation des procès-verbaux de la réunion du CHS-CT en date des 12 décembre 2013 et 14 février 2014 ;
2/ Présentation des orientations ministérielles en matière de santé, sécurité et conditions de travail pour 2014 ;
3/ Présentation du rapport annuel de la Médecine Préventive pour 2013 et rapport local ;
4/ Présentation du DUERP et du Plan annuel de Prévention des directions ;
5/ Actions à financer à la suite de la Commission budgétaire du 28 mars 2013 ;
6/ Point d’actualité sur les restructurations aux Douanes :
*information sur l’évolution des emplois de la circonscription de Bordeaux ;
* expérimentation CODEX,
* localisation de la gestion des tabacs,
* création d’un poste TSI,
* point d’étape sur le CSRH :
* étude ergonomique
* information sur l’avancement des travaux des divers sites concernés
* information sur la démarche bien-être au travail,
7/ Point d’actualité sur les restructurations à la DRFIP ;
* départementalisation des procédures collectives ;
* accueil commun des SIE de Mérignac
8/ Point d’actualité sur les suites des visites des membres du CHS ;
9/ Bilan de la communication sur les actions du CHS ;
10/ Compte rendu de la commission immobilière ;
11/ Questions diverses.
-  Compte rendu

- 07 juillet : CHSCT principalement consacré aux fermetures de services en douane
- 05 septembre : Commission budgétaire
- 18 septembre : CHSCT


CR Réunions 2013

CHSCT du 17/01/2013 : CHSCT Boycotté
- Voir le CR et les raisons du boycott

CHSCT du 05/02/2013
A l’ordre du jour : Fermetures de services (2 RL - 1 Brigade) et réorganisations => les représentants du personnel votent à l’unanimité des demandes d’expertise agréée (article 55 du décret 82-453)
- Lire le CR

CHSCT du 21/03/2013
- Lire le CR dans InterActions de juin.

CHSCT du 13/06/2013
A l’ordre du jour, toujours les fermetures et réorganisations de services.
Le DI essaye une nouvelle fois de passer en force mais se heurte à l’opposition résolue des syndicats qui revendiquent un droit à l’expertise agréée.
Tentative de suicide à l’INSEE. Il n’y aura pas de délégation d’enquête.
- Lire le CR

CHSCT du 27/06/2013

Il ne devait s’agir initialement que de la continuation du précédent pour épuiser l’ordre du jour qui n’avait pu être traité intégralement en raison de l’indisponibilité de représentants de l’administration l’après-midi.
L’envoi d’une nouvelle convocation sur un nouvel ordre du jour sans association de la secrétaire du CHSCT et hors délais puis l’inscription à 6 jours de sa tenue d’un point concernant les restructurations en douane ont mis le feu aux poudres.
- Voir la lettre de Boycott adressé au président
- Voir le tract retraçant la chronologie d’un dialogue social de façade en Douane.

18 juillet 2013 : CSRH à Bordeaux
Le DI convoque de son propre chef une "commission immobilière"
- voir la lettre du DI en date du 03/07/2013 ;
Unanimement les OS du CHSCT de Gironde, par la voix de la secrétaire du CHSCT, demandent au président de rappeler les règles en la matière.
Au niveau des OS douanières, la CGT et Solidaires écrivent au DI pour lui exposer les raisons pour lesquelles ils n’iront pas et lui demandent de tenir cette réunion à une date où les acteurs de prévention pourront être présents.
- Réponse CGT-Solidaires le 15/07/2013.

CHSCT du 19/09/2013
A l’ordre du jour : Le fonctionnement du CHSCT (réunion des GT, définition de l’ODJ, etc.), les projets complémentaires à financer, le recours à l’Inspection du travail suite au refus d’expertise dans le cadre des fermetures de services (2 RL - 1 Brigade), les lettres de mission de l’assistant de prévention et du conseiller de prévention DGDDI, la mesure de champs magnétiques sur le site de Cenon, le désamiantage de la cité administrative, une information sur l’implantation du CSRH à Bordeaux (projet déjà bien avancé !), la visite du site de Lesparre, les conclusions du GT sur les restaurants administratifs du ressort du CHSCT.
- Lire le CR

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