- Posté le 15 septembre 2014.

Calendrier des rencontres et ordres du jour 2014
Séances institutionnelles et groupes de travail en 2014
2014
28 janvier 2014 : Groupe de travail CHSCTM
1. Formations en santé sécurité au travail
• Filière SSCT : état des lieux et perspectives
• Bilan des formations des membres de CHSCT
2. Bilan du fonctionnement des CHSCT
3. Budget 2013 : bilan d’exécution
Lire le compte-rendu sur le site de la Fédération des Finances
14 février 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS
Méthode et pistes de travail
27 mars 2014 : CHSCTM (annulé)
1er avril 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS
Voir la circulaire du Premier Ministre en date du 20 mars 2014
23 mai 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS
Voir le compte-rendu sur le site fédéral
25 juin 2014 : GT Amiante
Voir le compte-rendu sur le site fédéral
1er juillet 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS
Voir le compte-rendu sur le site fédéral
8 juillet 2014 : CHSCTM
- Approbation des procès-verbaux des CHSCT M des 4 avril, 4 juillet, 15 octobre et 17 décembre 2013
- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
- Rapports 2013
- Voeu adopté en CT M du 30 avril 2014
- Projet de guide de prévention du risque Amiante dans la gestion des bâtiments
- Préparation d’un accord ministériel sur la prévention des RPS et la qualité de vie au travail
- Divers
- - Avis du CHSCT M sur le co-financement de deux études ergonomiques
- - Calendrier des instances et ordre du jour prévisionnel du second semestre
- - Situation du site de Montargis
3 octobre 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS
14 octobre 2014 : GT CHSCTM - CSRH-SIRHIUS sur saisine du CTM
3 novembre 2014 : GT Amiante
12 novembre 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS
19 décembre 2014 : CHSCTM