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  • Posté le 15 septembre 2014 / 212 visites

Calendrier des rencontres et ordres du jour 2014

Séances institutionnelles et groupes de travail en 2014

2014

28 janvier 2014 : Groupe de travail CHSCTM

1. Formations en santé sécurité au travail
• Filière SSCT : état des lieux et perspectives
• Bilan des formations des membres de CHSCT
2. Bilan du fonctionnement des CHSCT
3. Budget 2013 : bilan d’exécution

Lire le compte-rendu sur le site de la Fédération des Finances

14 février 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

Méthode et pistes de travail

27 mars 2014 : CHSCTM
(annulé)

1er avril 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

Voir la circulaire du Premier Ministre en date du 20 mars 2014

23 mai 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

Voir le compte-rendu sur le site fédéral

25 juin 2014 : GT Amiante

Voir le compte-rendu sur le site fédéral

1er juillet 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

Voir le compte-rendu sur le site fédéral

8 juillet 2014 : CHSCTM

1- Approbation des procès-verbaux des CHSCT M des 4 avril, 4 juillet, 15 octobre et 17 décembre 2013
2-Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
3-Rapports 2013
- Inspection santé sécurité au travail
- Médecine de prévention
4-Voeu adopté en CT M du 30 avril 2014
5-Projet de guide de prévention du risque Amiante dans la gestion des bâtiments
6-Préparation d’un accord ministériel sur la prévention des RPS et la qualité de vie au travail
7-Divers
- Avis du CHSCT M sur le co-financement de deux études ergonomiques
- Calendrier des instances et ordre du jour prévisionnel du second semestre
- Situation du site de Montargis

3 octobre 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

14 octobre 2014 : GT CHSCTM - CSRH-SIRHIUS sur saisine du CTM

3 novembre 2014 : GT Amiante

12 novembre 2014 : GT CHSCTM - Déclinaison accord RPS

19 décembre 2014 : CHSCTM

Documents joints à l'article :

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