Déclaration liminaire à la CAPC n°6 des 23 et 24 mai 2012 : Recours en notation - TA ACP2 et ACP1- Titularisation des AC

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Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire à la CAPC n° 6 des 23 et 24 Mai.

Déclaration liminaire