Vous trouverez ci-dessous le la déclaration liminaire à la CAPC du 10 mai ainsi qu’une communication aux agents :
Déclaration CAPC n°5 du 10 Mai 2012 : TA CP et Recours entretien professionnel
CAPC n°5 du 10 Mai 2012 : TA CP et Recours entretien professionnel