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  • Posté le 27 novembre 2009 / 166 visites

GT Aériens du 13/11/2009

Un groupe de travail aérien s’est tenu le 13 Novembre 2009 avec l’ordre du jour suivant :

– STRUCTURE HÉLICOPTÈRE AUX ANTILLES
– AMÉNAGEMENT DE LA MAINTENANCE AÉRIENNE DOUANIÈRE
– POINT SUR LE PROGRAMME NOUVEL AVION
– MISE A NIVEAU DE LA FLOTTE DE SURVEILLANCE AÉRIENNE

STRUCTURE HÉLICOPTÈRE AUX ANTILLES

La Direction Générale souhaite mettre en place à la Martinique en complément des avions, 2 hélicoptères écureuil de type AS 355 F2, qui seront intégrés à la BSAM du Lamentin. Il s’agit, pour la DG, de renforcer le dispositif face aux enjeux de LCF dans les trafics dans la zone Antilles.

Un premier hélico serait livré fin été 2010 et le 2ème vraisemblablement fin décembre 2010/ début 2011.

13 agents de catégorie B minimum seront affectés à cette structure hélicoptère suivant le calendrier suivant :
- En 2010 : 3 pilotes ; 2 PNT ; 2PNNT soit 7 agents
- En 2011 : 2 pilotes ; 2PNT ; 2PNNT soit 6 agents

Soit au total 5 Pilotes ; 4PNT ; 4PNNT

Ces agents seront placés sous l’autorité de L’OAI DRGC Martinique.
Une enquête sera lancée en février 2010 avec les fiches de poste. La prise de fonction des premiers agents est prévue pour l’été/septembre 2010 et les suivants en 2011.

La DG recrutera des personnes extérieures par contrat si elle n’arrive pas à recruter parmi les personnels douaniers.

AMÉNAGEMENT DE LA MAINTENANCE AÉRIENNE DOUANIÈRE

La DG nous informe de la création d’un nouveau bureau technique à B/2.

La maintenance aérienne douanière devra se conformer aux nouveaux décrets sur l’organisation de la gestion des flottes étatiques. Il y aura donc un regroupement technique avion/hélico sur un seul site.

Il y aura aussi plus de techniciens dans chaque brigade.

Ensuite la DG, nous a informés de son projet de regroupement de la maintenance. Le site de la BSAM de MERIGNAC est le favori de la DG mais ce projet d’intégration n’est pas encore finalisé. L’avantage aux yeux de la DG est qu’il y a des possibilités de récupérer des infrastructures immobilières pour avoir les deux entités sur place (BSAM et base centrale de maintenance). Un groupe de travail est programmé au premier semestre 2010. Il devrait permettre à l’administration de nous présenter un projet plus élaboré entrant dans les normes préconisées par la nouvelle direction de sûreté aérienne (DSAé).

NOUVEL AVION

La DG ne connaît pas encore le modèle du nouvel avion qu’elle a décidé d’acheter.

SYSTÈME DE COMMUNICATION

Des nouveaux systèmes de transmission seraient prévus pour améliorer les communications et le suivi des missions. Surtout suite à des défaillances des systèmes satellitaires comme au Havre.

Questions diverses

-  Rémunérations :

Au niveau des salaires des pilotes, la DG est consciente du décrochage avec les autres employeurs aériens.

Nous avons fait remarquer que la plupart des indemnités n’ont pas été revalorisées depuis longtemps comme l’indemnité journalière de vol qui n’a pas augmentée depuis presque 25 ans.

Sur la question de la NBI. La DG nous rappelle que l’éventualité de la mise en place ou la revalorisation d’une quelconque NBI est devenue quasi improbable compte tenu de son contingentement.

La DG a transmis le dossier pour l’attribution de la GIPA aux personnels à statut d’emploi mais il faut encore attendre l’accord ministériel.

-  Astreinte :

La question de l’intégration de la position administrative d’astreinte dans le nouveau Mathieu a soulevé une « bronca » de la part des OS. En effet, la DG ne veut pas entendre l’argument selon lequel la position d’astreinte n’a pas été prévu dans Mathieu. Pour elle, le fait que le personnel aérien ait l’obligation de permanence opérationnel suffit à donner aux agents une position administrative. En clair, l’inscription sur un ordre écrit est satisfaisante pour la DG. C’est oublier que Mathieu doit donner la position administrative effective de l’agent.

Nous attendions une meilleure réponse au questionnement légitime des agents de la part d’une administration parfois plus que rigoriste sur d’autres sujets.

La délégation Douanes-CGT
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