– La réflexion que vous avez menée sur le phénomène Free Flow, va-t-elle jusqu’à envisager une modification de la cartographie de la douane surveillance ? Avez-vous envisagé des mises au point sur le régime de travail surveillance, et une (…)
Monsieur le Directeur général, Une dépêche AFP du 16 mars 2011, reprise dans la presse, annonce que Système d’alerte rapide pour la nourriture et les aliments pour animaux (RASFF) dépendant de l’Union européenne recommande aux États membres “de (…)
En préambule, la DG regrette l’absence de groupe de travail Marins depuis plus de 5 ans. Pour la DG les OS n’ont pas été demandeuses, ce qui a provoqué une vive réaction de l’ensemble des OS. Les points à l’ordre du jour étaient : Bilan de la (…)
Ce groupe de travail était consacré à l’aptitude physique des agents des douanes. Les débats ont portés plus particulièrement sur l’aptitude physique des agents surveillance qui est plus sélective. L’arrêté du 2 août 2010 : des conditions (…)
Madame la sous directrice, Ce GT a pour but de balayer l’ensemble des dispositifs juridiques qui concernent l’aptitude physique en douanes. Nous tenons à insister particulièrement sur les dispositifs de l’arrêté du 2 août 2010. Nous (…)
Ce groupe de travail du 9 septembre 2010 portait sur l’évolution de la chaîne hiérarchique en surveillance. Mme Orange LOUBOUTIN, sous-directrice en charge du personnel déclare qu’il faudra savoir conclure les débats et aller vers un schéma (…)
Déclaration préalable du SNAD CGT La réunion de ce groupe de travail est à nouveau l’occasion pour nous d’affirmer un certain nombre d’exigences. L’évolution de la chaîne hiérarchique de la surveillance est un sujet important et complexe. Mais (…)
Déclaration préalable du SNAD CGT Contrairement à ce qu’affirme le document de travail, les projets et les réformes qui en découlent n’ont pas « rationalisé et consolidé » l’administration des douanes. Les incidences valent pour l’ensemble des (…)
Un groupe de travail aérien s’est tenu le 13 Novembre 2009 avec l’ordre du jour suivant : – STRUCTURE HÉLICOPTÈRE AUX ANTILLES – AMÉNAGEMENT DE LA MAINTENANCE AÉRIENNE DOUANIÈRE – POINT SUR LE PROGRAMME NOUVEL AVION – MISE A NIVEAU DE LA (…)
Ce GT débute par la lecture des déclarations préalable des OS avec leurs revendications respectives. La DG nous répond que ces « revendications sont connues et aussi reconnues dans les accords sociaux ». Encore une fois, la CGT ne se sent pas (…)
