Les articles
- 30 novembre 2011
Groupes de travail du 18 Novembre 2011
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu commun des GT du 18 Novembre à savoir : – Le GT Agents motocyclistes et contrôles dynamiques – Le GT Adaptation des outils et méthodes de travail de la surveillance aux nouveaux trafics frauduleux.
- 7 juin 2011
Compte rendu du GT Maitres de chiens du 13 mai 2011
Le Groupe de Travail « Maitre-chien » du 13 mai dernier a démontré comme de coutume la piètre considération de l’administration à l’égard du dialogue social, s’apparentant à une chambre d’enregistrement ne laissant aucune place aux débats et aux revendications syndicales. Les présentations à (…)
- 27 mai 2011
Communiqué de presse marin des syndicats douaniers CGT-CFDT-SOLIDAIRES-UNSA
UNE TORPILLE NOMMEE « CHORUS » Jérôme FOURNEL, directeur général des Douanes, mais également et accessoirement amiral en chef de l’escadre douanière était récemment à Toulon, pour y célébrer le passage du Patrouilleur Garde-Côtes de Brest, en tournée quasi-promotionnelle dans les eaux (…)
- 20 mai 2011
Fukushima : l’autorité de sûreté nucléaire répond aux questions de la section du Havre
Ci-dessous vous trouverez la réponse de l’autorité de sûreté nucléaire aux questions posées par nos camarades de la section du Havre sur le contrôle des marchandises non alimentaires en provenance du Japon.
- 25 mars 2011
Compte Rendu du GT Free Flow du 18 mars 2011
Baptisé dans un premier temps ’’free flow’’, ce groupe de travail portera en fait sur les contrôles dynamiques en général. Une fois passée l’introduction quant à l’obligation de la libre circulation des marchandises (d’où la suppression des contrôles douaniers aux observatoires et aux barrières (…)
- 22 mars 2011
Questions préalables au GT Free Flow du 18 mars 2011
– La réflexion que vous avez menée sur le phénomène Free Flow, va-t-elle jusqu’à envisager une modification de la cartographie de la douane surveillance ? – Avez-vous envisagé des mises au point sur le régime de travail surveillance, et une reconnaissance de la nouvelle pénibilité due à ces (…)
- 21 mars 2011
Lettre au DG sur les contrôles de radioactivité sur les importations en provenance du Japon
Monsieur le Directeur général, Une dépêche AFP du 16 mars 2011, reprise dans la presse, annonce que Système d’alerte rapide pour la nourriture et les aliments pour animaux (RASFF) dépendant de l’Union européenne recommande aux États membres “de procéder à des contrôles de radioactivité des (…)
- 21 mars 2011
Compte Rendu du GT Marins fonction garde côtes du 15 mars 2011
En préambule, la DG regrette l’absence de groupe de travail Marins depuis plus de 5 ans. Pour la DG les OS n’ont pas été demandeuses, ce qui a provoqué une vive réaction de l’ensemble des OS. Les points à l’ordre du jour étaient : Bilan de la restructuration de 2005 La Fonction (…)
- 11 mars 2011
Compte Rendu du GT Aptitude Physique du 1er mars
Ce groupe de travail était consacré à l’aptitude physique des agents des douanes. Les débats ont portés plus particulièrement sur l’aptitude physique des agents surveillance qui est plus sélective. L’arrêté du 2 août 2010 : des conditions nouvelles Ces conditions reposent maintenant sur un (…)
- 1er mars 2011
Déclaration liminaire au GT Aptitude Physique du 1er mars 2011
Madame la sous directrice, Ce GT a pour but de balayer l’ensemble des dispositifs juridiques qui concernent l’aptitude physique en douanes. Nous tenons à insister particulièrement sur les dispositifs de l’arrêté du 2 août 2010. Nous contestons cet arrêté sur la forme et sur le fond : (…)
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