
Groupe de travail règles de gestion du 2 octobre 2013
Vous trouverez ci-dessous la déclaration préalable, le compte rendu et les fiches de travail du groupe de travail règles de gestion du 2 octobre :
déclaration préalable
compte rendu
Fiche 1
Fiche 2
Fiche 3
Fiche 4