Corse

• Posté le 23 septembre 2019.

Soyons optimistes

Le DR : « ATTENDONS ET RESTONS OPTIMISTES »

C’est par cette conclusion souriante relative au fameux rapport « Gardette », que le directeur régional a clôturé le jeudi 19 septembre 2019 une réunion d’information à laquelle étaient conviées les organisations syndicales à Ajaccio.

Finir cette rencontre dans une telle allégresse, alors que le SNAD CGT venait longuement d’énumérer la liste des conséquences mortifères à court terme sur la DR de Corse directement issues des conclusions du rapport « Gardette », a grandement surpris le SNAD CGT… à tel point que, face à ce débordement d’enthousiasme, nous lui avons demandé si les agents impactés par ce rapport pouvaient se permettre d’aller au-delà de sa recommandation finale, en devenant carrément euphoriques !!!

Hélas, à la lecture du rapport « Gardette », le SNAD CGT ne partage pas du tout le même point de vue attentiste du DR, et rester les bras croisés en souriant béatement sans entrevoir ces noirs lendemains douaniers paraît hautement suicidaire.

Aussi, après ces préconisations de basculement de la fiscalité douanière dans le giron de la DGFIP, voici l’avenir de la DR de Corse, étape par étape, non lu dans le marc de café, mais tout simplement appliqué eu égard au contenu des pages du rapport « Gardette » avec son calendrier :

– 2019 : le bureau de Bastia perd les taxes sur les boissons non alcooliques ;
– 2021 : le bureau de Bastia perd la TVA frappant les produits pétroliers en sortie de régimes suspensifs ;
– 2022 : les bureaux de Bastia et Ajaccio perdent la TVA frappant les importations des personnes assujetties, et le bureau d’Ajaccio perd le DAFN ;
– 2023 : la DR perd toutes les amendes prononcées par tous les services douaniers OP/CO et SURV ;
– 2024 : Le bureau de Bastia perd toutes les accises sur les CI (tabac, alcools et boissons alcoolisées).
– Sans l’année de mentionnée, le bureau d’Ajaccio perd les droits de ports transférés aux CCI.

Ainsi, après ce formidable élagage fiscal douanier, le bureau d’Ajaccio conserverait à priori uniquement la gestion des débits de tabac, la TPM, les droits de douane et secours financiers, tandis que le bureau de Bastia garderait simplement la TICPE, les droits de douane et la gestion des viticulteurs.
Mais, sans perdre de vue que les secours financiers s’éteignent avec le temps, que le dédouanement en Corse demeure faible et que l’application CIEL va amener une dématérialisation à outrance pour les viticulteurs.

Au vu de l’ensemble de ces éléments précités, on peut tous facilement comprendre que l’avenir des bureaux des douanes d’Ajaccio et de Bastia est scellé. Et par ricochet, effet domino oblige, quid de l’avenir du SRE, du PAE et du POC-Contentieux qui verront une grande partie de leur matière première douanière disparaître ?
Et avec cette chute drastique des effectifs de la DR, aujourd’hui 116 agents, demain probablement autour de 100, quid des fonctions supports restant en relais de la DI, et avec cette taille critique, allons jusqu’au bout, pourquoi pas une division à la place d’une DR ???

Devant ces funestes perspectives pour la DR de Corse, comment le DR peut-il demander aux agents d’attendre gentiment de « passer à la casserole », tout en demeurant optimistes et joyeux quant à leur avenir professionnel. Avec ce rapport obérant l’avenir des CI en douanes, couplé à une DR au sein de laquelle les activités CI et DAFN sont fortement prégnantes, comment le DR arrive-t-il à adopter la position du lotus, en quasi lévitation, en attendant un heureux dénouement des multiples GT qui vont advenir taxe par taxe ?

Lors de la récente réunion des DR et DI à Tourcoing, la directrice générale a juste indiqué que le calendrier est long et révisable, sans remettre en cause le bien-fondé des mesures prescrites par le rapport « Gardette ». Elle a ajouté que la douane devait se recentrer sur son coeur de métier, mais les CI ne sont-ils pas inscrits dans celui-ci depuis 1993 ?

Alors, peut-être qu’une longue pratique assidue du Yoga permet au DR de réussir ce tour de force ??? Si tel est le cas, dans le cadre de la démarche BEAT (bien être au travail), le SNAD CGT de Corse attend avec impatience que par l’intermédiaire d’une note de service à destination de tous les agents insulaires, le DR nous délivre cette recette du bonheur douanier !!!

Non, Monsieur le directeur régional, comme répété avec force lors de cette réunion, le SNAD CGT ne partage pas votre optimisme, et ne se résout pas à rester inactif, dans l’attente de lendemains enchanteurs, car un grand nombre d’agents se trouve dorénavant très inquiet et angoissé à la lumière de ces sombres annonces.