CTSD du 03 octobre 2013
Compte-rendu du CTSD
CR du CTSD : 2 votes défavorables unanimes => reconvocation le 17/10/2013
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Lire ici le compte rendu détaillé du CTSD.
L’ordre du jour était le suivant :
1. Approbation des PV :
1.1. PV CTSD du 18/12/2012 et annexe
1.2. PV CTSD du 21/02/2013
1.3. PV CTSD du 16/05/2013
1.4. PV CTSD du 20/06/2013
Avis favorable
2. Modification du régime horaire RR Toulouse
Avis favorable
3. Régularisation TTS : services CO-VITI Montauban, Cahors, Mont-de-Marsan, Pau
Avis défavorable unanime
4. Transformation EMCS Mérignac
Avis défavorable unanime
5. Évolution des méthodes de travail de la surveillance, point d’information sur :
5.1. L’évolution des CLI et l’expérimentation bordelaise
5.2. Les missions de l’OCI
5.3. Les contrôles sur le nouveau tronçon de l’A63
5.4. L’utilisation des nouvelles technologies en surveillance