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  • Posté le 16 octobre 2013.

CTSD du 03 octobre 2013

CR du CTSD : 2 votes défavorables unanimes => reconvocation le 17/10/2013

Lire ici le compte rendu détaillé du CTSD.

2013-10-03 CR

L’ordre du jour était le suivant :

1. Approbation des PV :

1.1. PV CTSD du 18/12/2012 et annexe
1.2. PV CTSD du 21/02/2013
1.3. PV CTSD du 16/05/2013
1.4. PV CTSD du 20/06/2013
Avis favorable

2. Modification du régime horaire RR Toulouse

Avis favorable

3. Régularisation TTS : services CO-VITI Montauban, Cahors, Mont-de-Marsan, Pau

Avis défavorable unanime

4. Transformation EMCS Mérignac

Avis défavorable unanime

5. Évolution des méthodes de travail de la surveillance, point d’information sur :

5.1. L’évolution des CLI et l’expérimentation bordelaise
5.2. Les missions de l’OCI
5.3. Les contrôles sur le nouveau tronçon de l’A63
5.4. L’utilisation des nouvelles technologies en surveillance

Lire ici notre déclaration préalable

Documents joints à l'article :

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