CR du CTSD : 2 votes défavorables unanimes => reconvocation le 17/10/2013
Lire ici le compte rendu détaillé du CTSD.
L’ordre du jour était le suivant :
1.1. PV CTSD du 18/12/2012 et annexe
1.2. PV CTSD du 21/02/2013
1.3. PV CTSD du 16/05/2013
1.4. PV CTSD du 20/06/2013
Avis favorable
Avis favorable
Avis défavorable unanime
Avis défavorable unanime
5.1. L’évolution des CLI et l’expérimentation bordelaise
5.2. Les missions de l’OCI
5.3. Les contrôles sur le nouveau tronçon de l’A63
5.4. L’utilisation des nouvelles technologies en surveillance
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