Interrégion de Nantes

• Posté le 2 juin 2025.

Bretagne - Pays de Loire - Compte rendu de CSA

Vous trouverez en pièce jointe le compte rendu du CSA du 6 mai dernier de Bretagne Pays de la Loire.

"Un mot du président sur le mal-être des agents qui sera bien vu cette année via un plan d’action mis en place. Le président y reste attentif.

1 Approbation des procès-verbaux des séances du CSA des 17 octobre et 19 décembre 2024

approbation des 2 procès verbaux à l’unanimité

2 Évolution des effectifs de la DI de Bretagne-Pays de la Loire

Le groupe de travail (GT) « Emplois, effectifs, recrutement » du 7 avril 2025 tenu à la Direction générale a présenté l’évolution pluriannuelle des emplois de la douane selon deux agrégats présentés en loi de finances LF) : - le schéma d’emplois,
- le plafond autorisé d’emplois.
Il est ainsi expliqué que la notion d’effectifs de référence (ER) aurait dû être régulièrement réexaminée, en fonction de l’activité de chaque service et, plus globalement, de l’évolution du schéma d’emplois budgétaire annuel financé en LF.
La principale difficulté résulte du constat que ce niveau d’ER n’est plus corrélé à l’évolution du plafond autorisé d’emplois (PAE) et du schéma d’emplois de la DGDDI, depuis plusieurs années. La différence entre les ER et les effectifs physiques est ainsi supérieure à 600 emplois, accentuant les niveaux d’attractivité très variable d’une DI à une autre.
En 2025, un travail de ventilation des effectifs alloués aux DI est donc mené avec un double objectif :
- donner de la visibilité aux directions et services dès le début de l’année, en axant les travaux sur les affectations de stagiaires en sortie d’école et de recrutements externes ;
- stabiliser les niveaux d’effectifs physiques dans les directions les plus en difficulté.
Ainsi, pour la DI Bretagne – Pays de la Loire, la situation prévisionnelle des effectifs physiques au 31 décembre 2025 avec agents Paris-spécial (branches CO et SU) est la suivante : ER 2024 : 627 ; effectifs physiques (EP) 2024 : 616 ; prévisionnel EP 2025 : 623 (hiver), 630 (été) ; prévisionnel stagiaires : 4 et recrutements externes :

L’évolution pluriannuelle de la douane nous est présenté également par le Président
Les effectifs annuels de la DI sont repris avec les agents Paris-spéciaux Le Président assure qu’une allocation pour les agents Paris-spéciaux est assurée pour cette année.
Nous regrettons la non présentation de tableaux des ventilations d’emploi dans la DI (par résidence et par branche). Mr le Président indique que nous sommes dans une année de transition. La présentation évoluera sûrement pour 2026.[...]"
La suite est à découvrir dans la pièce jointe :

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