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  • Posté le 18 avril 2011.

Compte Rendu CHS DI du Pas de Calais du 16 mars 2011

Ce 16 mars 2001, la commission d’hygiène et de sécurité du pas de calais s’est réuni à Arras. Ce compte rendu ne reprend que les points à l’ordre du jour concernant la Douane.

A l’ordre du jour les points suivants ont été évoqués en matière douanière.

 Note d’orientation nationale 2011 : à ce jour non présentée par l’organisme directeur (DPMA).

1°) Réunions de groupes de travail des 14/02 et 09/03 sur les actions programmées par le CHS réalisées en cours d’année antérieure

 Constat de la baisse significative du nombre d’accidents de travail par rapport aux années précédentes (13en 2010 contre 20 en 2009).

 La remarque générale qui en a été déduite est que : Grâce à octroi des différentes FP telles que la manutention manuelle à bord ou à proximité des PL le comportement des personnel à dû évolué et de ce fait amorcer cette baisse.

 Les problèmes d’accidents liés à la manutention des objets lourds liés au convoyage du bagagix a été réglé par Euro tunnel (équipement remplacé).

2°) Examen des propositions d’utilisation des crédits 2011 pour la Douane :

 FP incendie : 2 formations proposées la 1ère « maniement des extincteurs » et « formation à l’évacuation en cas d’incendie.

 FP manutention à bord ou à proximité des PL.

 FP à la conduite de chariots élévateurs (pour les agents ayant en charge la conduite du gerbeur électrique)

 FP sauveteurs secouristes et recyclage.

Les membres du GT proposent de retenir les demandes de la Douane en équipement de protection individuel (gants, plastrons, vêtements de protection) à titre d’exemplarité pour cette seule année.

3°) Proposition et approbation des crédits 2011 en Douane.

 Ambiance lumineuse : Boulogne/ Bureau de Calais pose de cloisons acoustiques entre les bureaux et nouveaux locaux (10000 E).

 Au fret routier BSI, dosimétrie de bruit (5000 E).

 Poste de travail : BSI d’Arras gants motocycliste et plastrons (2700 E).
 TSM : vêtements spécifiques à la protection du froid, réfaction des peintures de locaux avec la participation de l’administration en cofinancement (3000 E).

 Sécurité des personnes : Boulogne BSI FP gerbeur électrique.

 TSM : escabeau roulant en cofinancement, plate forme pour sécuriser la vérification des camions (3000 E).

 Hygiène : Analyse des eaux des 19 douches sur tous les sites douaniers du département 62 ( 2800 E).

Soit un total d’environ 40 000 E de crédit pour la Douane sur un budget de 220 000 E utiliser entre les différentes administrations des finances. (DDFP/DDPP/DIRCOFI/DOUANE).

4°) Visite sur le site du TSM par la délégation du CHS en novembre 2010.

Constatations :

Conditions de travail difficiles (présence de PL+ VL dans un trafic intense, chutes, accidents liés aux manutentions)
Accès des bâtiments non évident.
Environnement de travail dégradé (sièges abîmés, vestiaires trop petits, éclairage insuffisant en zone fret et tourisme.
Entretien des bâtiments.

Points positifs :

Équipements de pointe en matière de contrôle (bagagix, scanner …)
Mesure de sécurité des armes à feux bien respecter.

Cette visite à permise aux membres du CHS d’avoir une plus grande visibilité du travail des agents des douanes sur ce site. , ainsi que du caractère spécifique des besoins liés à l’exercice des contrôles. Permettant alors de mieux appréhender et accepter les orientations budgétaires

Ce CHS s’est conclu par l’annonce officiel du départ du président de la commission Mr Carré vers d’autres horizons. Nous indiquant son satisfecit pour la collaboration fructueuse qu’il aura eu avec les représentants du personnel en la matière.

Les représentants SNAD-CGT

Compte Rendu CHS Pas de Calais

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