
CAPL n°3 du 31 Mars 2014
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu de la CAPL n°3 qui s’est réunie le 31 Mars
DIJON - Déclaration liminaire - capl n°3 tableau d’avancement ACP1 ACP2
DIJON - CR capl n°3 tableau d’avancement ACP1 ACP2