Interrégion d’Ile-de-France

• Posté le 17 juin 2021.

Audioconférence COVID Ile de France - 17 juin 2021

Une audioconférence relative à la situation sanitaire s’est déroulée ce matin à la direction interrégionale.

De nombreuses notes sont parvenues à la DI concernant la situation sanitaire ou la situation des agents. Cette conférence avait pour objet d’en faire un état auprès des organisations syndicales.

Point de situation

11 agents sont malades en ce moment, dont deux nouveaux malades.

Entre le 4 et le 10 juin,128 agents ont été en télétravail au moins 2 jours, 82 agents au moins 3 jours, 49 agents au moins 4 jours et 41 agents sont en télétravail pendant 5 jours par semaine. 2,2 % d’agents de la surveillance et 59% en opco sont en télétravail au moins un jour.

Les stocks d’équipements (dont les masques, y compris FFP2 et inclusifs) sont très importants que ce soit à la DI ou dans les DR. Le DI estime que la direction est prête en cas de résurgence de la maladie à l’avenir.

Notes de la DG

Une note sur l’assouplissement du recours au travail est arrivée de la DG. A compter du 9 juin, nous sommes passés de cinq à trois jours de télétravail par semaine par agent et, si la situation sanitaire le permet, un retour au régime de droit commun le 1er septembre. Les agents vulnérables sont exclus de ce dispositif de retour au présentiel.
Des mesures d’aménagement de poste sont mis en œuvre avec le médecin du travail quand le télétravail est impossible.
L’agent vulnérable qui le souhaite peut reprendre son activité en présentiel. Dans ce cas, le médecin du travail peut formuler des recommandations quant aux mesures de protection à mettre en œuvre.

Il est aujourd’hui possible de tenir des réunions avec une jauge de 4m2 par personne.

La DG a diffusé un questions-réponses sur l’évolution du télétravail en douane.

La DG a mis en place une fiche conseil employeur sur l’organisation du travail. Le rôle des assistants de prévention et des psychologues du travail y est détaillé.

La sous direction réseau a rédigé une nouvelle note sur les voyageurs à destination et en provenance du Royaume Uni. On demande à ces voyageurs des résultats de tests négatifs et une attestation sur l’honneur.
Le trafic avec le Royaume Uni reste faible.
La sortie du territoire est soumise aux motifs impérieux et contrôlée au départ.

La liste des pays sous surveillance particulière a été mise à jour : la Bolivie et le Surinam ont été ajoutés à la liste, les Emirats Arabes Unis et le Qatar ont été retirés.

Les indemnités de repas pour les agents sans solution de restauration interne ont été supprimées. Il s’agissait d’une mesure exceptionnelle due à la crise sanitaire. Le sujet de la restauration collective sera abordé à la rentrée prochaine.
Une note sur la constatation de certaines infractions liées à la crise sanitaire est parue. Les agents des douanes peuvent désormais constater les infractions relatives aux dispositions nationales ou locales sur la crise sanitaire. Cette note a pour objectif de permettre aux douaniers de réaliser du contrôle sur les PPF en particulier.

Les douaniers sont autorisés à contrôler les preuves sanitaires de dépistage, de vaccination, dans le cadre des contrôles aux frontières extérieures ou intérieures.
Des lecteurs de QR codes seront fournis aux agents et des applicatifs dédiés seront déployés.

Les formations TPCI de niveaux 2 et 3 vont reprendre à partir du 30 juin – sous réserve de l’évolution de la situation sanitaire. Ces formations sont nécessaires à la sécurité des agents. Des consignes sanitaires spécifiques seront prises pour assurer la sécurité des agents.

Avenir du télétravail

A l’avenir, les agents feront leurs demandes au fil de l’eau, puis le chef de service analysera les demandes de manière groupée, pour s’assurer de l’organisation et du fonctionnement du service.
Il faudra probablement prévoir des bilans sur les modalités et les conventions de télétravail si ce mode d’organisation est problématique dans un service. A priori, l’analyse en amont et l’expérience acquise au cours de la crise sanitaire devraient limiter le nombre de cas problématiques.
Le droit à la déconnexion sera un point important du futur dispositif. Une charte pourrait être mise en place pour garantir ce droit aux agents.

Le SNAD-CGT estime aussi que la massification du télétravail en douane sera une réalité dans un avenir proche. Nous attendons toutefois le groupe de travail national du mardi 22 juin avant d’analyser la situation locale. Au cours de ce GT les différentes tâches télétravaillables seront analysées.
A l’avenir, il faudra éviter que le douanier ne devienne un contrôleur fiscal. La place du douanier, pour faire un contrôle, est auprès de la marchandise. Par contre d’autres tâches, avant ou après le contrôle sont télétravaillables.
Nous souhaitons une analyse souple des situations en Île de France, tout en veillant à éviter les ruptures d’égalité.
Le SNAD-CGT a rappelé qu’il existait aujourd’hui des solutions en ligne ou de type NAS qui permettent de transporter des documents de manière dématérialisée et complètement sécurisée.

Portez-vous bien d’ici la prochaine audioconférence sanitaire de la Direction. N’hésitez pas à nous contacter si vous avec la moindre question à l’adresse suivante : cgt-paris@douane.finances.gouv.fr.