Les articles

  • 13 décembre 2016

CAPC N°6 -Agents de Constatation

CAPC N°6 TITULARISATIONS D’AGENTS DE CONSTATATION ET EXAMEN DES DEMANDES EN RÉVISION DES CADENCES D’AVANCEMENT DES AGENTS DE CONSTATATION. Après lecture de la déclaration liminaire du SNAD le président a répondu aux questions notamment sur le dossier Cybèle. Il remontera auprès des services B1 et C3 (...)


  • 5 avril 2016

CAPC n°6 - Tableau d’avancement AC1/ACP2/ACP1 - Recours en cadencement

Vous trouverez ci dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAPC n°6 du 5 avril 2016.


  • 3 octobre 2012

Compte rendu de la CAPC N° 6 du 2 octobre 2012 - Tableau d’avancement échelon spécial de l’échelle 6 (8e échelon)

Ce jour s’est tenu la première CAPC concernant la mise en place à la DGDDI du tableau d’avancement (TA), au 8e échelon d’ACP1 dit « échelon spécial ». A la lecture de notre déclaration liminaire monsieur BOUCARD (président de la CAPC) nous a répondu qu’il s’agissait bien d’un TA soumis à un arbitrage (...)


  • 23 mai 2012

COMPTE RENDU CAPC n°6 du 23 mai 2012

Ci-joint le compte rendu de la CAPC numéro 6 qui s’est tenue le 23 mai 2012


  • 4 mai 2006

Tableau d’avancement ACP2 et ACP1 - 04/05/2006

Le SNAD-CGT revendique depuis toujours une carrière linéaire en catégorie C. Cette revendication légitime prend toute sa mesure face aux maigres et inégales avancées statutaires et salariales dans cette catégorie. De plus, la refonte des grilles indiciaires ralentit considérablement le déroulement (...)