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  • Posté le 19 octobre 2021 / 194 visites

Annulation du TA de contrôleur 1ere classe 2019...

Une bombe vient de tomber pour les services RH.
La déflagration risque d’être terrible.

Les implications sont multiples. Mais surtout pour les agents concernés, qui se retrouvent pris au piège des conséquences que cette décision impose. Malgré un certain dogmatisme et un pari de notre direction générale consistant à penser que personne ne souhaiterait aller jusqu’au tribunal administratif pour faire valoir ses droits. Ce n’est plus le cas aujourd’hui.

En effet, l’annulation de l’arrêté de nomination pour le tableau d’avancement C1 de 2019 emporte bien des conséquences. Difficile de savoir jusqu’où celles-ci peuvent nous mener. D’autres recours au regard de cette décision sont plus que jamais envisageables : des conséquences en cascade suite à cette décision défavorable pour la direction générale des douanes sont à prévoir.

Amateurisme, inconséquence, dogmatisme ? Chacun jugera. Toujours est-il que les agents sont d’ores et déjà dans l’expectative. Quid de leur nomination au tableau d’avancement ? Quid de leur évolution de carrière suite à celui-ci ?

La direction générale doit dès maintenant les rassurer et assumer pleinement ses décisions, ses choix, bien avant la fin du délai de 3 mois pour réexaminer la situation, fixé par le tribunal. En aucune manière ses errements ne doivent leur être défavorables. C’est une question d’éthique, de responsabilité.

Le SNAD CGT sera toujours aux cotés des agents que ces décisions déclassent et défavorisent, cela par tous les moyens envisageables.

Le SNAD CGT répondra à chacune de leurs sollicitations en mettant en œuvre tous les moyens dont il dispose.

La DG a été immédiatement interpellée sur la nécessité de rassurer très rapidement les collègues lésés par cette décision en prenant les dispositions qui s’imposent. La DG doit revenir vers nous « après expertise juridique »...

Le SNAD CGT n’acceptera jamais que des choix contestés et contestables soient la boussole de notre administration.

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