- Posté le 6 octobre 2016 / 248 visites
CAPC n°5 - Mutations - 6 octobre 2016
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAPC Contrôleurs (mutations), qui s’est déroulée le 6 octobre 2016 à la DG.
- Déclaration liminaire
- Compte-rendu
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