- Posté le 6 octobre 2016 / 304 visites

CAPC n°5 - Mutations - 6 octobre 2016
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAPC Contrôleurs (mutations), qui s’est déroulée le 6 octobre 2016 à la DG.

- Déclaration liminaire

- Compte-rendu