logo-impression
  • Posté le 13 avril 2016.

CAPC n° 6 du 13 avril 2016 : Mutations catégorie C

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAP Centrale n° 6 du 13 avril 2016 concernant les mutations de catégorie C.

Déclaration liminaire CAPC mutations C - 13 avril 2016
Compte rendu CAPC mutations C - 13 avril 2016

Réagir

L'espace de réaction aux articles est réservé aux adhérents de la CGT douanes.