Catégorie C

Les rubriques

Documents réservés aux syndiqués

Les articles

9 octobre 2013

CAPC n°6 du 9 octobre 2013 : 2ème tour des mutations

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu de la CAPC n°6 mutations .

18 avril 2013

Déclaration préalable et compte rendu de la CAPC n°6 : 1er tour mutations

Vous trouverez ci-dessous la déclaration préalable et le compte rendu de la CAPC mutations du 18 avril 2013.

7 février 2013

Déclaration préalable et compte rendu à la CAPC n°6 du 7 Février : Formation du tableau de mutations

Monsieur le Président, Le fameux slogan le changement c’est maintenant ne s’applique certainement pas à la douane. Pour nous au contraire c’est la triste continuité. Ainsi le plan stratégique n’est rien de plus que le vilain petit frère de CAP 2012. Ce projet n’est rien d’autre qu’un énième (…)

23 octobre 2012

CAPC n°6 Mutations du 23 octobre 2012 : déclaration liminaire et compte rendu

Monsieur le Président, N’a-t-on pas entendu dire il y a quelques mois que « le changement, c’est maintenant ! » Vous Président, Croyez-vous que le fait de « dé-promouvoir » des agents doit être considéré comme le changement attendu par le personnel douanier ? En tout état de cause, le (…)

11 avril 2012

CAPC Mutations catégorie C du 11 avril 2012 : déclaration liminaire et compte rendu

Déclaration liminaire CAPC n°6 du 11 avril 2012 Dans quelques jours se profilent des élections très importantes pour notre pays mais aussi pour notre administration. Les coups répétés portés à celle-ci lui ont déjà fait mettre un genou à terre. Un acharnement visant à détruire les fondements (…)

14 février 2012

Déclaration liminaire CAPC n°6 du 14 février 2012 de mutations catégorie C

Syndicat National des Agents des Douanes Déclaration liminaire CAPC n°6 du 14 février 2012 Formation du tableau de mutations catégorie C Monsieur le Président, Après les réductions d’effectifs destructrices servies ces dernières années, vous avez remis le couvert en mettant en place (…)

14 octobre 2011

Compte rendu de la CAPC n°6 Mutations du 13 octobre 2011

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAP n°6 mutations du 13 octobre 2011.

13 octobre 2011

Déclaration préalable à la CAPC n°6 mutations du 13 octobre 2011

Vous trouverez ci-dessous la déclaration préalable à la CAPC mutations catégorie C du 13 octobre 2011.

7 avril 2011

Mutation catégorie C et positions CGT

Compte rendu CAPC du 7 avril 2011 : 1er tour des mutations catégorie C ORDRE DU JOUR : Réexamen d’un refus de mutation Modifications à apporter aux tableaux des mutations Examen des demandes de radiation aux tableaux des mutations Examen des demandes d’inscription hors période aux tableaux (…)

15 avril 2010

Compte rendu CAPC nr 6 mutation du 15 avril 2010

ORDRE DU JOUR I - APPROBATION DU PV DE LA CAPC N°6 DU 11 FEVRIER 2010 II - INFORMATION DE LA CAPC III - MODIFICATIONS A APPORTER AUX TABLEAUX DES MUTATIONS 2010 IV - EXAMEN DES DEMANDES DE RADIATION AUX TABLEAUX DES MUTATIONS 2010 V - EXAMEN DES DEMANDES D’INSCRIPTION HORS PERIODE (…)