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Les articles

  • 6 octobre 2016

CAPC n°5 - Mutations - 6 octobre 2016

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAPC Contrôleurs (mutations), qui s’est déroulée le 6 octobre 2016 à la DG.


  • 13 avril 2016

CAPC n° 6 du 13 avril 2016 : Mutations catégorie C

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAP Centrale n° 6 du 13 avril 2016 concernant les mutations de catégorie C.


  • 23 février 2016

CAPC n°6 - Formation tableau des mutations

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu de la CAPC n°6 "formation tableau des mutations" qui s’est tenue ce mardi 23 février.


  • 13 octobre 2015

CAPC n°6 - déclaration liminaire et compte-rendu

Déclaration liminaire à la CAPC n°6 du 13 Octobre 2015 Monsieur le Président, Depuis bientôt 3 ans, la CGT lutte contre la mise en place du PSD, véritable plan social douanier. Nous avons tenté d’instaurer un débat serein sur l’avenir de notre administration, mais cela aurait supposé qu’un (...)


  • 28 mai 2015

CAPC n°6 du jeudi 28 mai 2015 - Mutations

Les résultats de cette CAP est disponible en cliquant ici et après vous être identifiés Ordre du jour : I- Approbation de PV de CAPC du 26 février 2015 II- Examen des refus de mutation III- Modification à apporter aux tableaux des mutations IV- Examen des demandes de radiation aux (...)


  • 27 février 2015

CAPC n°6 - Formation des tableaux de mutations

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la CAP n° 6 - catégorie C - qui s’est tenue le 26 février 2015, formation des tableaux de mutations...


  • 11 avril 2014

CAPC n°6 du 11 avril 2014 : 1er tour des mutations

Vous trouverez ci-dessous la déclaration préalable à la CAPC du 11 avril 2014 mutations catégorie C ainsi que le compte rendu.


  • 6 février 2014

CAPC n°6 du 6 février 2014 : Formation tableau annuel mutations C

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la CAPC réunie ce jour et consacrée à la formation du tableau annuel des mutations ainsi que les deux déclarations liminaires.


  • 9 octobre 2013

CAPC n°6 du 9 octobre 2013 : 2ème tour des mutations

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte rendu de la CAPC n°6 mutations .


  • 18 avril 2013

Déclaration préalable et compte rendu de la CAPC n°6 : 1er tour mutations

Vous trouverez ci-dessous la déclaration préalable et le compte rendu de la CAPC mutations du 18 avril 2013.