Réglementation - Rapports

• Posté le 18 juillet 2013.

Rapports

Liens vers les rapports (institutionnels et autres) relatifs à l’hygiène, sécurité et conditions de travail au fur et à mesure de leur publication...

La question de la santé au travail est devenue une préoccupation ces dernières années qu’attestent le grand nombre de rapports produits sur cette question.
Cette page a pour seule ambition de centraliser les références de ces publications et de proposer des liens renvoyant vers les institutions qui les ont produites.
Ces publications sont reprises ici en raison de leur intérêt ou de leur mention fréquente dans les textes relatifs aux questions de santé au travail. Il ne s’agit pas d’une validation.
Bien que de provenances différentes (rapports parlementaires, institutions, groupes de réflexion,...), ils sont proposés par préférence de manière chronologique.

– 17/02/2010 - Rapport au 1er Ministre
Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail

– 11/05/2010 - Rapport du Collège d’expertise
sur le suivi des risques psychosociaux au travail, faisant suite à la demande du Ministre du travail, de l’emploi et de la santé (Rapport Gollac)

– 07/07/2010 - Rapport d’information sénatorial
fait au nom de la commission des affaires sociales (1) par la mission d’information (2) sur le mal-être au travail

– mai-13 - Conseil économique, Social et Environnemental (CESE)
La prévention des risques psychosociaux