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  • Posté le 18 septembre 2015 / 133 visites

Amiante

Documentation

ACTUALITE

Imputation à l’amiante des cancers des ovaires et du larynx pour les agents du Tripode Beaulieu à Nantes : une avancée historique !

JURIDIQUE

NOUVEAU :

Circulaire Fonction Publique RDFF1503959C du 28 juillet 2015

- Guide ministériel Amiante (septembre 2014)

Attention texte abrogé : Circulaire DGAFP (18 mai 2010) portant Rappel des obligations des administrations d’État en matière de protection des agents contre les CMR et mise en œuvre du suivi médical post-professionnel pour les agents exposés à ces substances.

JURISPRUDENTIELLE
- C.Cass. Crim 19/03/2013 - Pourvoi 12-82236
- C.Cass. Soc. 20/11/2013 - Pourvoi 12-14658

PRATIQUE

TECHNIQUE
- Site INRS

SYNDICALE
- Site de la Fédération des Finances CGT

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