Les articles

  • 27 juin 2024

Formation de Service Spécialisée - ROUEN / Le HAVRE

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire, le compte rendu ainsi que les motions remises lors de la FSS Rouen/Le Havre et la FS du CSA de Normandie...


  • 10 octobre 2019

CHSCT extraordinaire Seine Maritime...

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire, le compte-rendu ainsi que la résolution d’une délégation d’enquête du CHSCT 76, qui s’est tenu le 7 octobre 2019... Monsieur le Président, Vous nous convoquez ce jour suite au décès survenu le 24 septembre 2019 de notre collègue Pascale, (…)


  • 2 mars 2019

CHSCT 76 - Liminaire et compte-rendu

Ci-dessous la déclaration liminaire et le compte -rendu du CHSCT 76 qui s’est tenu le 28 février... Monsieur le Président, Vous nous convoquez le 28 février 2019 pour une séance du CHS-CT de Seine Maritime, dont l’ordre du jour a été élaboré sans consultation du secrétaire. Lors de la (…)


  • 6 novembre 2018

CHSCT 76 - Liminaire, compte-rendu et délibération...

Déclaration liminaire CGT - Solidaires du CHSCT du 5 novembre 2018 Nous sommes présents aujourd’hui à la deuxième convocation de ce CHSCT pour 2 annonces de fermetures : Évreux bureau et Évreux brigade. En effet, la première convocation en date du 26 octobre donc en plein milieu des (…)


  • 22 février 2018

CHSCT 76 - 20 février 2018

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du CHSCT 76, qui s’est déroulé le 20 février... C’est le premier CHSCT pour notre nouveau directeur Monsieur Balzamo, qui devient le Président de cette instance. Après un tour de table inhabituel…, la CGT lit sa (…)


  • 10 juillet 2014

CHSCT 76 - DI/DR de Rouen - DR du Havre - END Rouen

Mise en ligne des CR du CHSCT de Seine Maritime


  • 12 novembre 2013

CHSCT 14 - DR de Basse-Normandie

Mise en ligne des CR du CHSCT du Calvados