3 élus CGT au CHSCT 94
Contacts SNAD-CGT dans ce CHSCT :
Titulaire :
Pierre Yves GABAY (Orly Aero Bureau)-
01-49-75-08-60
pierre-yves.gabay@douane.finances.g...
– Type : CHSCT5 septembre 2014
– Ordre du jour :
CHSCT du 27 février 2014
Déclaration préalable
– Sommaire :
* Enquête sur les conditions de travail des agents du service logistique ;
* enquête sur les conditions d’accueil dans les SIP ;
* vérification des armes des services douaniers ;
* demande de réponse sur les questions, avis et délibérations de 2013 ;
* les propositions d’action 2014.
CHSCT du 08 avril 2014
Déclaration préalable
– Sommaire : DUERP / PAP (DNID / DGDDI).
– Avis défavorable au PAP DGDDI pour prise en compte insuffisante des RPS.
CHSCT du 20 mai 2014
– Rédaction des PV
– Budget : propositions d’action
– Questions diverses
– les enquêtes du CHSCT
CHSCT du 1er juillet 2014
– Fusion des trésoreries de Villeneuve-le-Roi et Orly
– Propositions d’actions
– Rapport annuel de la médecine de prévention
– Compte-rendu de la visite de la DNID
– Suivi des registres
– Questions diverses
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