CHSCT 33 | CHSCT 33 - DI et DR Bordeaux

Posté le 26 octobre 2016.

CHSCT 33 - DI et DR Bordeaux

DI et DR de Bordeaux (24-33-47)

3 élus CGT au CHSC 33

Contacts SNAD-CGT au CHSCT :
Bernard MOURGUES (CSRH)
bernard.mourgues@douane.finances.gouv.fr (Titulaire)

Frédéric MANCINI (Mérignac Aéro BSE) 09 702 758 20
frederic.mancini@douane.finances.gouv.fr (Suppléant)

Christophe LARROUDE (Bordeaux SRE) 09 702 756 13
christophe.larroude@douane.finances.gouv.fr (Suppléant)

MAJ 26/10/2016

CR Réunions 2016

Nouveautés

CHSCT du 12 octobre 2016
– Déclaration liminaire
– Intervention des agents du CSRH : Douaniers en lutte
– Compte-rendu

Réunions à venir

CHSCT 3 et 4 novembre
Ordre du jour :
1. Validation PV du 16/09/16
2. Examen des registres SST
3.Présentation de la lettre de mission de l’AP du centre de formation INSSE à Libourne
4.. Point sur le budget 2016
5.Compte rendu du GT immobilier du 28/10/2016
6. Extension du pôle pénal interrégional (info)
7. relogement du centre de viticulture de Blaye (avis)

Questions diverses

8. CSRH - Démarche face à une situation collective de troubles psycho-sociaux. Rapport du médecin de prévention et présentation d’un projet de plan d’action. (4 novembre)

Autres réunions à venir
GT immobilier	28 octobre 2016

CHSCT des 29/02 et 01/03/2016 - Ordre du jour
1/ Approbation des PV de septembre, novembre et décembre 2015 ;
2/ Examen des registres Santé et Sécurité au Travail des directions
3/ Présentation par ISST de la note d’orientation CVT et du nouvel arrêté de composition du CHSCT33 ;
4/ Mise en oeuvre du CSRH
5/ Fusion des SIE de Bordeaux Sud Est et Bordeaux Nord Est
6/ Rapprochement des Trésoreries de Podensac et Cadillac, transfert de la mission recouvrement de l’impôt au SIP de Langon ;
7/ Rapprochement des Trésoreries de Lesparre et Soulac, transfert de la mission recouvrement de l’impôt au SIP de Lesparre ;
8/ Rapprochement des Trésoreries de Mérignac et de Pessac ;
9/ Fermeture de la recette locale de Saint Emilion ;
10/ Projet immobilier du Centre de viticulture de Libourne ;
11/ Fusion des SPF de Libourne et La Réole ;
12/ Point sur la formation professionnelle ;
13/ Création du pôle juridictionnel de la DRFIP
14/ Point sur le devenir de l’ensemble des services de Lesparre
15/ Fonctionnement du CHSCT33
16/ Rapport de la visite de la délégation des membres du CHSCT à la BSI de Périgueux
17/ Rapport de la visite de la délégation des membres du CHSCT au bureau des Douanes de Périgueux
18/ Point sur l’installation du PCRP à la Cité administrative
19/ Lettre de mission de l’assistant de prévention des Douanes
20/ Point sur la création de la cellule interrrégionale de contrôle des Douanes
21/ Questions diverses

CHSCT des 29/02 et 01/03/2016 - Déclaration préalable

CHSCT des 29/02 et 01/03/2016 - Compte-rendu

4 avril
1/ Approbation des PV de septembre, novembre et décembre 2015 ;
2/ Examen des registres Santé et Sécurité au Travail des directions
3/ Présentation par ISST de la note d’orientation CVT et du nouvel arrêté de composition du CHSCT33 ;
4/ Projet immobilier du Centre de viticulture de Libourne
5/ Fusion des SIE de Bordeaux Centre et Bordeaux Amont
6/ Fusion des SIE de Pessac et Talence
7/ Fusion des SPF de Bordeaux III et Lesparre ;
8/ Création du service départemental de l’enregistrement ;
9/ Relevé de conclusions commission d’examen des projets immobiliers 18/03/2016
10/ Fermeture de la recette locale de Saint Emilion ;
11/Création du pôle juridictionnel de la DRFIP
12/ Rapport de la visite de la délégation des membres du CHSCT au bureau des Douanes de Périgueux
13/ Service de la fiscalité énergétique
14/ Lettre de mission de l’assistant de prévention des Douanes
15/ Questions diverses

27 mai

29 juin
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12 octobre
1 - Examen des registres SST
2 - GT Budget du 29/09/2016
3 - INSEE : réallocation de bureaux
4 - GT Immobilier du 29/09/2016
5 - Déploiement de l’application MEMO (DRFip, Dircofi)
6 - Rapport des médecins de prévention
Notre déclaration préalable sur ce point

CHSCT des 29/02 et 01/03/2016 - Compte-rendu

Voir les archives : 2013, 2014 et 2015

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