Formation spécialisée de service - DR Toulouse (anciennement CHSCT 31)

• Posté le 31 janvier 2020.

CHSCT 31 du 28 janvier 2020

Ordre du jour

1. Approbation des procès-verbaux du 17/10/2019 et du 28/11/2019
2. DRFIP - Fiche d’information sur le dispositif de suivi des agents en "absence longue"
3. DRFIP - Fiche sur la video surveillance
4. DRFIP - Fiche d’impact sur les Accueils de proximité mis en place à la fin du 1er trimestre 2020
5. DRFIP - Fiche d’impact sur les Conseils aux décideurs locaux
6. DRFIP - Fiche d’impact sur le transfert du PCE Balma à Rangueil
7. DRFIP - Transfert du recouvrement de l’impôt des particuliers au 01/01/2020
8. Examen des registres santé et sécurité au travail : 2d semestre 2019
9. Examen des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles et Bilan _2019
10. Examen des fiches de signalement et Bilan_2019
11. Point budgétaire
12. Questions diverses