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  • Posté le 20 mai 2019 / 94 visites

CHSCT 31 du 20 mai 2019

Ordre du jour

1. Désignation du secrétaire du CHSCT 31
2. Approbation des PV (29 mars, 19 avril et 24 avril 2019)
3. Note d’orientation CHSCT ministérielle 2019
4. Transfert de l’activité de dédouanement du bureau de Portet sur Garonne vers le centre d’expertise de Blagnac (pour avis)
5. Centralisation de la fiscalité énergétique sur le bureau de Portet sur Garonne (pour avis)
6. Télétravail à l’ENFIP
7. Prévention et protection contre le terrorisme à la DIRCOFI
8. Information sur la mise en place du Service Départemental de l’Enregistrement
9. Information sur le désamiantage du CFP de Muret
10. Point sur la souffrance des agents de la DRFIP 31 (40 fiches de signalement en cours de rédaction)
11. ISST
• Visites ISST du Bureau des douanes de Foix
• Visites ISST des Dircofi Perpignan et Nimes
• Avis techniques ISST du bureau des douanes de Portet (incendie)
• Avis techniques ISST de la Cité Administrative Bâtiment D
12. Circulaire amiante
13. Budget
14. Questions diverses

Déclaration liminaire

Déclaration préalable

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