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  • Posté le 4 mars 2020 / 58 visites

CHSCT 31 du 2 mars 2020

Compte-rendu en cours

Ordre du jour
1. Approbation des procès-verbaux du 17/10/2019 et du 28/11/2019
2. DRFIP - Fiche d’information sur le dispositif de suivi des agents en "absence longue"
3. DRFIP - Fiche sur la video surveillance
4. DRFIP - Fiche d’impact sur les Accueils de proximité mis en place à la fin du 1er trimestre 2020
5. DRFIP - Fiche d’impact sur les Conseils aux décideurs locaux
6. DRFIP - Fiche d’impact sur le transfert du PCE Balma à Rangueil
7. DRFIP - Transfert du recouvrement de l’impôt des particuliers au 01/01/2020
8. Examen des registres santé et sécurité au travail : 2d semestre 2019
9. Examen des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles et Bilan _2019
10. Examen des fiches de signalement et Bilan_2019
11. Point budgétaire
12. Questions diverses

Déclaration liminaire
Après l’avoir employé sous le quinquennat précédent pour imposer la loi Macron contre le monde du travail, voici que le 49-3, véritable « démocra-virus » de la cinquième République est utilisé par le gouvernement Macron/Philippe , à nouveau contre les intérêts du peuple, pour imposer aux forceps une loi dont la visée n’est rien moins que de liquider notre Sécurité Sociale, conquise de haute lutte par nos aînés à l’issue de la seconde guerre mondiale...

Déclaration liminaire

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