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  • Posté le 19 juin 2017 / 458 visites

CHSCT 31 - DR de Midi-Pyrénées et DNSCE

3 sièges CGT au CHSCT 31


Contacts SNAD-CGT au CHSCT 31 :


Titulaire :
Olivier BALZER ( Toulouse Portet Bureau) 06.73.59.13.78
olivier.balzer@douane.finances.gouv.fr

Suppléant :
Agnès RAGARU (Auch) 06.44.23.61.79
ar32pro@gmail.com
David CAPUS (DNSCE SAU)
david.capus@douane.finances.gouv.fr

Experts :

Elise JUSTAMON (Blagnac BSE)
elise.justamon@douane.finances.gouv.fr

Marie-Françoise MILLEROU (Blagnac Bureau)
marie-francoise.millerou@douane.finances.gouv.fr


NOUVEAUTÉS

CHSCT du 30 mai 2017
Déclaration préalable
CHSCT du 30 mai 2017 - Compte-rendu
CHSCT du 06 juillet 2017
Déclaration préalable

PROCHAINE(S) RÉUNION(S)

CHSCT 19 septembre 2017
CHSCT du 13 novembre 2017
CHSCT du 14 décembre 2017

Compte-rendus des CHSCT 2017

CHSCT du 17 janvier 2017
1. Déploiement de l’application Mémo, module de traçabilité du contrôle fiscal externe DIRCOFI et DRFIP (pour info)
2. Création du centre d’expertise du bureau de douane de Toulouse-Blagnac (1ère présentation avant avis)
3. Registres santé et sécurité au travail du second semestre 2016
4. Campagne DUERP-PAP 2017 (pour info)
5. Fermeture de la RR de Toulouse. Suites réservées à la mise en œuvre de l’article 55 (expertise externe agréée) ;
6. Incidences des concentrations régionales et nationales sur la santé, la sécurité et les conditions de travail des agents des bureaux de douane. Point sur la mise en place d’une surveillance médicale particulière des agents des services impactés.
7.Questions diverses
Compte-rendu dans la Belugo
CHSCT du 23 février 2017
1. Approbation du procès verbal du 7 novembre 2016 ;
2. Justification des refus d’aménagements de postes en 2016 ;
3. Sécurité des agents dans le cadre de la modification dans l’organisation générale de la sécurité de quatre sites de la DGFiP (rue des Lois, place Occitane, Rangueil, Muret) (pour info) ;
4. Projet immobilier concernant l’accueil à l’étage des usagers du SIE du Mirail (pour info) ;
5. Budget : analyse des propositions d’action et formations 2017 ;
6. Compte rendu de la visite du CPS par le CHSCT ;
7. Point sur la législation en vigueur concernant l’amiante et situation des DTA ;
8. Questions diverses.
CHSCT 20 avril 2017
Élection du nouveau secrétaire du CHSCT
1. Approbation du procès-verbal du 17 janvier 2017
2. Transfert de la mission résiduelle viticulture du Bureau des Douanes de Portet à Gaillac (pour info)
3. Transformation du Bureau Des Douanes de porter en bureau de contrôle pour le dédouanement (pour info)

4. Point sur la réforme territoriale de l’INSEE (avec projet de déménagement interne des bureaux toulousains)
5. Examen des PAP ainsi que le plan de relogement du CAV (travaux de désamiantage et de rénovation des locaux à la cité administrative)
6. Présentation de la note ministérielle 2017
7. Offre de service WI-FI DG FiP : connexion de PC professionnel à partir d’une liaison sécurisée sans fil wi-fi (pour info)
8. Point Budgétaire
9. Questions diverses : action commune concernant le ménage, validation des visites du CHSCT de SIE du CSP Mirail
Lire le compte-rendu
CHSCT du 30 mai 2017
1. Approbation du procès-verbal du 23 février 2017
2. Point sur la réforme territoriale à l’INSEE (avec projet de déménagement interne des bureaux toulousains)
3. Présentation du rapport d’activité de la médecine de prévention
4. Regroupement des équipes RH et Formation professionnelle rue des Lois (pour info)
5. Réorganisation du Domaine (création des pôles d’évaluation domaniale et de gestion domaniale) et installation immobilière au 01/09/2017 (place Occitane et cité administrative) (pour avis)
6. Réorganisation du SFACT et installation immobilière au 01/09/2017 (place Occitane) (pour avis).
7. Présentation FIPHFP (aménagement et accessibilité Handicap) 2017 DRFIP 31
8. Examen des PAP de l’ENFIP et l’INSEE
9. CR de la visite du CHSCT au CFP de Cugnaux
10. Réponse de l’inspection du travail suite à la saisine relative à la fermeture de la RR des douanes de Toulouse
11. Point budgétaire
12. Questions diverses
Compte-rendu
CHSCT du 06 juillet 2017
1. Approbation du procès-verbal du 20 avril 2017 ;
2. Projet de « cité internationale des chercheurs » impactant l’INSEE [pour info] ;
3. Sécurisation de l’immeuble de la place des Carmes [pour info] ;
4. Réorganisation du Domaine (deuxième présentation) [pour avis] ;
5. Projet d’installation immobilière du SIE de Rangueuil sur un seul niveau (pour avis) ;
6. Réaménagement partielle des locaux pour l’accueil de la brigade patrimoniale à la DIRCOFI (pour info) ;
7. Mise en place de la brigade nationale d’intervention cadastrale (BNIC) [pour avis] ;
8. Délibération sur les visites de services réalisés par le CHSCT ;
9. Visite de l’ISST : DRDDI (Ax-les-Thermes, Gaillac, Portet) ; DRFiP (St Béat, Montréjeau) ;
10. Point budgétaire
11. Questions diverses

Compte-rendus des CHSCT 2016

15 décembre 2016
1.Déploiement de l’application Mémo, module de traçabilité du contrôle fiscal externe DIRCOFI et DRFIP (pour info)
2.Accueil sur rendez-vous sur le site de la DDFIP COLOMIERS (pour info)
3.Création du centre d’expertise du bureau de douane de Toulouse-Blagnac (pour avis)
4.Registres santé et sécurité au travail du second semestre 2016
5.Campagne DUERP-PAP 2017 (pour info)
6.Questions diverses
CHSCT non tenu (défaut de quorum) - reconvocation le 17/01/2017
7 novembre 2016
Ordre du jour :
1. Approbation PV du 04/10
2. Fusion des SIE Toulouse SE et Toulouse-Rangueil / Toulouse S-O et Toulouse O
3. Résultat de l’enquête sur Toulouse Centre
4. Analyse de l’impact pour le service CPS (Carmes) de la mise en place du logiciel GENESIS (info)
5. Fermeture de la Recette régionale de Toulouse (avis)
6. Mise en œuvre de la centralisation de la TSVR et des remboursements TICPE en Midi-Pyrénées (info)
7. Création de la cellule tabac du bureau des douanes de Portet *

8. Campagne DUERP-PAP 2017
9. Questions diverses :
- déploiement de l’application MEMO
Lire le CR
04 octobre 2016
1. Approbation PV du 27 juin ;
2. Point d’information sur l’avancée de la réforme territoriale de l’INSEE (pour info) ;
3. Projet immobilier BSI Millau (pour avis) ;
4. Présentation par les médecins de prévention de l’enquête SUMER (Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (pour info) ;
5. Fusion des services des impôts des entreprises de Toulouse Sud-Est et de Toulouse Rangueil / Fusion des services des impôts des entreprises de Toulouse Sud-Ouest et de Toulouse Ouest (pour avis) ;
6. Création de la cellule régionale des tabacs de Toulouse (pour info) * ;
7. Point sur les budget et étude des nouvelles propositions (vote) ;
9. Questions diverses
CHSCT 31 du 04/10/2016 - DL
CHSCT 31 du 04/10/2016 - Compte-rendu
* Cet examen fait suite à la saisine du Comité technique de Bordeaux en date du 12 juillet 2016. Ce dernier sollicite l’avis du CHSCT 31 conformément aux articles 57 et 48 du décret 82-453 et 34 du décret 2011-184
27 juin 2016
1. Approbation des PV des 11 avril et 23 mai 2016 ;
2. Présentation de l’étude de climatisation du bâtiment D de la cité administrative ;
3. Bilan de la médecine de prévention 2015
4. Travaux immobiliers au CFP du Mirail : modification du projet immobiliser présenté le 18 avril 2016 (pour information) ;
5. Protocole de sécurité de 8 trésoreries et travaux ;
6. Compte-rendu de la visite du bureau des douanes d’Eauze
7. Point sur les budget et étude des nouvelles propositions (vote) ;
8. Questions diverses
23 mai 2016 1. Bilan de la médecine de prévention 2015
2. SPFE : Présentation (pour avis)
3. PLRE : 2ème présentation (pour avis)
4. PRS : Réinstallation immobilière du PRS. Modification de l’implantation immobilière des SIP Nord et SIE Nord. Préparation de la mise en place du PCRP Cité (pour avis)
5. Réforme régionale : réinstallation de services : Paierie régionale, CBR, MEEF (pour information)
6. Fermeture de la BSI des douanes d’Albi (pour avis)
7. Présentation de la démarche de prévention des RPS au sein de la brigade de Millau
8. Présentation Ad’AP et FIPHFP (aménagement et accessibilité Handicap) 2016 – DRFIP 31
9. Présentation Ad’AP et FIPHFP (aménagement et accessibilité Handicap) 2016 – ENFIP Toulouse
10. Questions diverses
11 avril 2016
1.Approbation du procès-verbal du CHSCT du 18 février 2016
2.Bilan de l’activité du CHSCT en 2015
3.Règlement intérieur du CHSCT
4.Note d’orientations ministérielles
5.Projet de fermeture de la recette locale des douanes de Condom (pour avis)
6.Projet de fermeture du bureau de douane de Tarbes (pour avis)
7.Prévention des RPS au sein de la brigade des douanes de Millau
8.Présentation pour information : Service de publicité foncière et de l’enregistrement (SPFE) : étude ergonomique pour la banque d’accueil
9.Présentation des PAP 2016 et bilan des PAP 2015
10.Analyse des propositions d’actions et formations 2016
11.Questions diverses
- Lire déclaration préalable
- Lire Compte-rendu
CHSCT du 11 avril 2016 - CR
18 février 2016
1.Approbation des procès-verbaux du CHSCT des 9 novembre et 30 novembre-1er décembre 2015
2.Examen des registres santé et sécurité au travail du 2ème semestre 2015
3.Bilan définitif sur l’expérimentation d’une démarche de prévention des RPS au sein de la DI de Bordeaux

4.Projet de fermeture de la recette locale des douanes de Condom (examen en deux temps : information puis avis)
5.Projet de fermeture du bureau de douane de Tarbes (examen en deux temps : information puis avis)

6.Point d’information sur le transfert de la paierie régionale à Toulouse (localisation, charges, informatique, etc)
7.Projet immobilier concernant le service de contrôle de la contribution à l’audiovisuel public situé dans l’immeuble des Carmes (pour avis)
8.Mise en place des pôles de contrôle des revenus patrimoniaux (pour avis - 2ème présentation)
9.Transfert de la délégation de l’action sociale à Balma - Incidence sur l’installation immobilière des services de la DRFIP 31 installés dans l’immeuble (pour info)
10.Information par la DRFIP : réponse au droit d’alerte du SIP de Saint-Gaudens
11.Modification de l’installation des brigades de vérifications sur le site de Rangueil (pour info)
12.Questions diverses

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