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  • Posté le 15 janvier 2016 / 579 visites

CHSCT 31 - DR de Midi-Pyrénées et DNSCE (Archives 2013-2015)

3 élus CGT au CHSCT 31


Contacts SNAD-CGT au CHSCT 31 :


Titulaire :
Olivier BALZER ( Toulouse Portet Bureau) 05-61-72-80-31
olivier.balzer@douane.finances.gouv.fr

Suppléant : David CAPUS (DNSCE SAU) -05-62-11-24-84
david.capus@douane.finances.gouv.fr

Experts :

Elise JUSTAMON (Albi BSI) -05-63-43-33-08
elise.justamon@douane.finances.gouv.fr

Marie-Françoise MILLEROU (Foix Bureau) 05.34.09.80.42
marie-francoise.millerou@douane.finances.gouv.fr


ARCHIVES 2013 - 2014 - 2015

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COMPTE-RENDUS 2015

CHSCT du 06 mars 2015 :

CHSCT 31 - Journal de mars 2015

23 avril 2015 : Groupe de travail sur les accidents de travail en 2014


COMPTE-RENDUS 2014

CHSCT le 17 septembre 2014
A l’ordre du jour :
- Approbation de PV ;
- Point de situation travaux Cité administrative de Toulouse ;
- Présentation du dispositif consacré au suivi médical post-professionnel relatif aux CMR ;
- Point de situation sur le déroulement de la démarche de prévention des RPS des douanes ;
- Visites ISST : Trésoreries de Fronton, Rieumes, St Lys, Carbonne, Aurignac ;
- Registres hygiène et sécurité des différentes directions (1er semestre 2014) ;
- présentation des travaux à la TTA CAS (Site des Carmes) ;
- Suite donnée à la saisine du pôle ergonomie relative à l’équipement vestimentaire des douaniers ;
- Bilan d’étape du budget et nouvelles propositions ;
- Questions diverses


COMPTE-RENDUS 2013

CHSCT du 21/01/2013 : CHSCT Spécial Douanes
A l’ordre du jour : Fermetures de services (2 RL - 2 divisions) et réorganisations.
- Lire le CR (journal n°2)

CHSCT du 13/03/2013
A l’ordre du jour : CHSCT réuni en suite de procédure d’alerte (article 5-7 du décret 82-453). Incident avec arme de service.
- Lire le CR

CHSCT du 19/04/2013
A l’ordre du jour : DUERP et PAP...
- Lire le CR (journal n°3)


CHSCT du 10/06/2013


CHSCT du 09/07/2013

CHSCT du 13/09/2013
A l’ordre du jour : Élection nouveau secrétaire du CHSCT, fermeture de la RL de Puy l’Evèque, Accidents du travail 2012, rapports annuels des médecins de prévention, examen des registres santé-sécurité, bilan des opérations programmées sur crédits CHSCT, mise en place d’un GT Amiante ...
- Lire le CR (journal n°4)

CHSCT du 22/09/2013
A l’ordre du jour : Approbation des procès-verbaux (10 juin, 9 juillet et 13 septembre 2013) / Rapport annuel de la médecine de prévention pour les douanes Midi-Pyrénées / Nomination d’une deuxième Personne Compétente en Radioprotection (PCR) à la DRDDI / Conditions d ’accueil des contribuables dans les SIE pour l’accompagnement aux télé-procédures / Projets immobiliers de la DRFIP / Visites de l’ISST des trésoreries de Boulogne sur Gesse et Salies du Salat, du CFP de Saint-Gaudens
ainsi que du bureau des douanes de Cahors / Bilan d’étape du budget 2013 et organisation pour 2014 / Point de situation sur la nouvelle campagne DUERP 2014 / Questions diverses : Saisine de l’inspection du travail relative au déménagement de la RL des douanes de Puy l’Évêque - Compte rendu du groupe de travail amiante - Suites données aux accidents de service à la DRFIP en 2012
- Lire la déclaration préalable
- Compte-rendu en cours

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