Les articles

  • 20 juin 2019

CHSCT 31 du 17 juin

Ordre du jour : 1. Élection du secrétaire du CHSCT 31 2.Approbation du PV du 16/05/2019 3.Le rôle du conseiller en radioprotection (CR) à la DRDDI – présentation et doctrine d’emploi du véhicule système d’inspection radioscopique mobile (SIRM) 4.Transfert de l’activité (...)


  • 20 mai 2019

CHSCT 31 du 20 mai 2019

Ordre du jour 1. Désignation du secrétaire du CHSCT 31 2. Approbation des PV (29 mars, 19 avril et 24 avril 2019) 3. Note d’orientation CHSCT ministérielle 2019 4. Transfert de l’activité de dédouanement du bureau de Portet sur Garonne vers le centre d’expertise de Blagnac (pour (...)


  • 29 mars 2019

CHSCT 31 - DR de Midi-Pyrénées et DNSCE

Mandatés CGT à contacter et Mise en ligne des CR du CHSCT de la Haute-Garonne 2019, 2018, 2017 et 2016 Mise à jour 09/04/19


  • 23 mai 2018

Compte-rendu CHSCT 31

Ce CHSCT se déroulait dans un contexte social très tendu à la DGFIP. A l’appel de l’intersyndical CFDT-CGT-FO-Solidaires, les agents du 31 ont participé à un mois de mai de mobilisation, pour l’ arrét des plans de concentrations et de fermetures de services, ainsi que l’amélioration des conditions de (...)


  • 27 octobre 2017

Compte rendu du CHSCT 31 du 19 septembre 2017

Point des médecins de prévention sur leurs conditions d’installation à Balma Ils considèrent être bien installés, l’inquiétude de départ sur la confidentialité a été dissipée. Il est à noter que trois collègues ne se sont pas rendus à la visite médicale parce qu’ils éprouvaient des difficultés à marcher du (...)


  • 13 novembre 2016

CHSCT 31 - 7 novembre 2016

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du dernier CHSCT 31 consacré : la fermeture programmée de la recette régionale... le transfert de l’activité tabacs... le transfert de la TSVR et la TIPCE à Metz...


  • 15 janvier 2016

CHSCT 31 - DR de Midi-Pyrénées et DNSCE (Archives 2013-2015)

Archives des CHSCT de la Haute-Garonne 2013 - 2014 - 2015 Mise en ligne des ordres du jour, déclarations préalables et comptes rendus