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  • Posté le 29 mai 2017.

Formation spécialisée de service - DRM (anciennement CHSCT 34)

Avant le 1er janvier 2023, l’instance consultative en matière de santé et sécurité était le CHSCT. Il s’agissait d’une instance interdirectionnelle (CHSCT 34) ayant compétence sur les différentes administrations relevant de Bercy (FiP pour le département 34 et Douane pour les 30, 34 et 48 quand il existait encore des services en Lozère).

Au 1er janvier 2023, avec la loi dite "de transformation de la fonction publique", les CHSCT ont été remplacés par des formations spécialisées du CSA. Cela devait conduire à n’avoir plus qu’une instance interrégionale... Compte tenu des spécificités du métier de douanier et des risques professionnels particuliers qui y sont attachés, nous avons obtenu, malgré cela, le maintien d’une instance de représentation des problématiques HSCT au niveau des directions régionales.

Le CHSCT local est désormais remplacé par une "formation spécialisées de service".
Une formation spécialisée du CSAL existe également au niveau DI (voir page interrégionale)

Au niveau de la DR de Perpignan les élu·e·s et mandaté·e·s CGT dans cette instance FS-DRP sont :
Titulaires : Philippe Simon et Alexandra Arenales
Suppléants : Patrice Arenales et Rodrigue Lamadji
MAJ du 28.11.2023


Contact SNAD-CGT dans ce CHSCT :
Philippe SIMON (Titulaire) / 09.70.27.69.90
Alexandra ARENALES (Titulaire) / 09.70.27.70.68
Patrice ARENALES (Suppléant) / 09.70.27.70.70
Rodrigue LAMADJI (Suppléant) / 09.70.27.69.54


RÉUNIONS à VENIR

=> En cours


Formation spécialisée de la DI

=> En cours


COMPTE-RENDUS (archives des CHSCT)


CHSCT du 23 mai 2017

CHSCT du 23 mai 2017

CHSCT du 25 juin 2014
A l’ordre du jour :
Amiante - Incident de tir - Budget - CR du groupe de travail « analyse de l’air » BSE de Sète - Réorganisations Nîmes

Compte-rendu CHSCT 34 - 25/06

CHSCT du 16 juillet 2014
A l’ordre du jour :
Amiante BSI Montpellier - Sète - BSI Nîmes

Compte-rendu CHSCT 34 - 16/07

CHSCT d’octobre 2013
A l’ordre du jour :
Réorganisation Nîmes - Fermeture des RL - DUERP - Registres Santé sécurité au travail - BSI Nîmes - Foramtions CHSCT - Travaux votés - Analyse de l’air Sète

LOUS GAFIANS n°89 - SOMMAIRE :

 Page 1 : Déclaration liminaire.
 Page 2 : suite et fin de la déclaration - Compte-rendu.
 Page 3 : suite et fin du compte-rendu.

Lous Gafians - Spécial CHSCT

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