- Posté le 8 novembre 2019.
CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2019
PROCHAINES RÉUNIONS :
– GT CHSCTM le 4 décembre 2019
– Prochain CHSCTM en 2020 (16 janvier)
04 décembre : GT CHSCTM
Ordre du jour :
- Projet de note d’orientations ministérielles SSCT 2020
- Bilan du plan ministériel SSCT 2016-2019
- Projet de convention avec l’ANACT
- Présentation des modifications de la partie Médecine de prévention du décret 82-453 du 28 mai 1982
- Présentation de fiches repères (plan de prévention, événements graves…)
- Déploiement de la formation relative à la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
24 octobre 2019 : CHSCTM
- Procès-verbaux des séances institutionnelles des 25 septembre et 30 octobre 2018
- Actualités :
- Mesures prises suite à l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen
- Amiante
- Rapports d’activité 2018
- Inspection Santé et Sécurité au Travail
- Médecine de prévention
- Ergonomie
- Service Social
- Bilan ministériel de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail 2018
- Fonctionnement des CHSCT
- Accidents du travail et maladies professionnelles
- Evaluation et prévention des risques professionnels
- Lettre de mission des médecins de prévention coordonnateurs régionaux (MPCR)
- Tableau de suivi
- Questions diverses.
Lire la déclaration préalable CGT-Solidaires-FO
Lire le compte-rendu sur le site de la Fédé des finances.
12 septembre : GT CHSCTM
- Rapports d’activité 2018
- Inspection Santé et Sécurité au Travail
- Médecine de prévention
- Ergonomie
- Eléments d’information de service social
- Evaluation et prévention des risques professionnels
- Liste des métiers recensés selon l’article 15-1 ;
- Prévention des discriminations, lutte contre les violences sexuelles et sexistes.
02 juillet 2019 : CHSCTM
- Procès-verbaux des séances institutionnelles des 25 septembre et 30 octobre 2018
- Actualités :
- Amiante
- Réforme du Pôle 3E des DIRECCTE
- Réseau de proximité DGFIP
- Protocole Douane (volet « conditions de travail »)
- Échanges autour des résultats de l’observatoire interne 2018
- Évaluation et prévention des risques :
- Présentation de fiches « repères »
- Présentation de la fiche relative à l’analyse des accidents du travail
- Point sur le dispositif « canicule »
- Lettre de mission des médecins de prévention coordonnateurs régionaux (MPCR)
- Point d’étape concernant l’étude ergonomique sur les équipements de protection individuelle des agents des douanes de la surveillance terrestre
- Marchés d’entretien des locaux administratifs
- Examen du tableau de suivi
- Questions diverses
Lire le compte-rendu sur le site de la Fédération des Finances
09 avril 2019 : CHSCTM
- Approbation des procès-verbaux des séances institutionnelles des 15 juin, 25 septembre et 30 octobre 2018
- Élection du secrétaire du CHSCT M
- Information générale sur la politique immobilière de l’État présentée par Isabelle Saurat (Directrice de la DIE)
- Moyens et fonctionnement des CHSCT
- Budget 2019
- Point d’actualité formations « gestes qui sauvent »
- Fonctionnement des CHSCT : éléments de bilan (RI, expertises, formation des membres)
- Présentation de la démarche QVT par l’ANACT
- Autres points d’actualité
- Amiante
- Point d’étape concernant l’étude ergonomique sur les équipements de protection individuelle des agents des douanes de la surveillance terrestre
- Présentation du dispositif e-formation « sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail »
- Présentation des projets des directions au titre du fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail (FIACT)
- Examen du tableau de suivi
- Questions diverses
Lire la déclaration liminaire sur le site de la Fédération des Finances CGT
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Pour toute question adresser un mail à Agnès Ragaru
Mise à jour : 24 octobre 2019