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  • Posté le 8 novembre 2019 / 178 visites

CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2019

PROCHAINES RÉUNIONS :
- GT CHSCTM le 4 décembre 2019
- Prochain CHSCTM en 2020 (16 janvier)

04 décembre : GT CHSCTM

Ordre du jour :
1- Projet de note d’orientations ministérielles SSCT 2020
2- Bilan du plan ministériel SSCT 2016-2019
3- Projet de convention avec l’ANACT
4- Présentation des modifications de la partie Médecine de prévention du
décret 82-453 du 28 mai 1982
5- Présentation de fiches repères (plan de prévention, événements graves…)
6- Déploiement de la formation relative à la lutte contre les violences
sexuelles et sexistes

24 octobre 2019 : CHSCTM

1- Procès-verbaux des séances institutionnelles des 25 septembre et 30 octobre 2018
2- Actualités :
* Mesures prises suite à l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen
* Amiante
3- Rapports d’activité 2018
* Inspection Santé et Sécurité au Travail
* Médecine de prévention
* Ergonomie
* Service Social
4- Bilan ministériel de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail 2018
* Fonctionnement des CHSCT
* Accidents du travail et maladies professionnelles
* Evaluation et prévention des risques professionnels
5- Lettre de mission des médecins de prévention coordonnateurs régionaux (MPCR)
6- Tableau de suivi
7- Questions diverses.

Lire la déclaration préalable CGT-Solidaires-FO
Lire le compte-rendu sur le site de la Fédé des finances.

12 septembre : GT CHSCTM

1. Rapports d’activité 2018
• Inspection Santé et Sécurité au Travail
• Médecine de prévention
• Ergonomie
• Eléments d’information de service social
2. Evaluation et prévention des risques professionnels
• Liste des métiers recensés selon l’article 15-1 ;
3. Prévention des discriminations, lutte contre les violences sexuelles et sexistes.

02 juillet 2019 : CHSCTM

1. Procès-verbaux des séances institutionnelles des 25 septembre et 30 octobre 2018
2. Actualités :
2.1. Amiante
2.2. Réforme du Pôle 3E des DIRECCTE
2.3. Réseau de proximité DGFIP
2.4. Protocole Douane (volet « conditions de travail »)
3. Échanges autour des résultats de l’observatoire interne 2018
4. Évaluation et prévention des risques :
4.1. Présentation de fiches « repères »
4.2. Présentation de la fiche relative à l’analyse des accidents du travail
4.3 Point sur le dispositif « canicule »
5. Lettre de mission des médecins de prévention coordonnateurs régionaux (MPCR)
6. Point d’étape concernant l’étude ergonomique sur les équipements de protection individuelle des agents des douanes de la surveillance terrestre
7. Marchés d’entretien des locaux administratifs
8. Examen du tableau de suivi
9. Questions diverses
Lire le compte-rendu sur le site de la Fédération des Finances

09 avril 2019 : CHSCTM

1. Approbation des procès-verbaux des séances institutionnelles des 15 juin, 25 septembre et 30 octobre 2018
2. Élection du secrétaire du CHSCT M
3. Information générale sur la politique immobilière de l’État présentée par Isabelle Saurat (Directrice de la DIE)
4. Moyens et fonctionnement des CHSCT
4.1 Budget 2019
4.2 Point d’actualité formations « gestes qui sauvent »
4.3 Fonctionnement des CHSCT : éléments de bilan (RI, expertises, formation des membres)
5. Présentation de la démarche QVT par l’ANACT
6. Autres points d’actualité
6.1 Amiante
6.2 Point d’étape concernant l’étude ergonomique sur les équipements de protection individuelle des agents des douanes de la surveillance terrestre
6.3 Présentation du dispositif e-formation « sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail »
6.4 Présentation des projets des directions au titre du fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail (FIACT)
7. Examen du tableau de suivi
8. Questions diverses
Lire la déclaration liminaire sur le site de la Fédération des Finances CGT

* * *

Pour toute question adresser un mail à Agnès Ragaru

Mise à jour : 24 octobre 2019


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