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  • Posté le 29 décembre 2017 / 136 visites

CHSCTM : Calendrier et ordres du jour 2017

Mise à jour : GT du 29/11/2017 et CHSCTM du 19/12/2017

PROCHAINES RÉUNIONS

03 mai 2017 : GT Expert Amiante => Amiante dans les archives

Compte-rendu disponible sur le site de la Fédération CGT des finances

Compte-rendu

11 mai 2017 : GT Expert Amiante => Bâtimentaire

Compte-rendu disponible sur le site de la Fédération CGT des finances

19 juin 2017 : Groupe de travail CHSCTM

Ce GT, initialement prévu le 13 juin, a été déprogrammé au dernier moment.
1- Plan SSCT 2016-2019 : mise à jour du référentiel ministériel des risques professionnels ;
2-Plan SSCT 2016-2019 : prise en compte des conditions de travail dans la conduite de projet ;
3-Questions diverses.
Compte-rendu disponible sur le site de la Fédération CGT des finances

28 juin : Comité Expert Amiante => les archives

Compte-rendu disponible sur le site de la Fédération CGT des finances

11 juillet 2017 : CHSCTM

1- Approbation du procès-verbal du CHSCT ministériel du 14 décembre 2016
2- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCT M
3- Point sur les travaux des instances dédiées à la prévention du risque amiante (comités expert RH et bâtimentaire, COPIL Tripode)
4- Plan SSCT 2016-2019 : mise à jour du référentiel ministériel des risques professionnels
5- Plan SSCT 2016-2019 : prise en compte des conditions de travail dans la conduite de projet
6- Rapports d’activité 2016
• inspection santé et sécurité au travail
• médecine de prévention
• ergonomie
7- Points directionnels sur les réseaux assistants de prévention / conseillers de prévention
8- Point d’étape sur :
• la mise en place de l’infocentre DUERP-PAP
• l’informatisation du dossier médical en santé au travail (DMST)
9- Questions diverses

Liminaire
Compte-rendu

07 novembre 2017 : Groupe de travail CHSCTM

SIRHIUS/CSRH
Bilan 2016 des CHSCT
Compte-rendu disponible sur le site de la Fédération CGT des finances

29 novembre 2017 : Groupe de travail CHSCTM

1- Bilan SSCT « fonctionnement des CHSCT »
2- Bilan SSCT « accidents du travail et maladies professionnelles »
3- Présentation de l’infocentre DUERPAP
4- Trame du projet de guide pour la prise en compte des conditions de travail dans la conduite de projets
5-Projet de note d’orientations ministérielles pour 2018
6- Questions diverses

19 décembre 2017 : CHSCTM

1- Élection du secrétaire du CHSCT Ministériel
2- Demande d’étude ergonomique sur le logiciel Sirhius
3- Point d’actualité Amiante
4- Agenda de concertation SSCT 2018
5- Bilans santé, sécurité et conditions de travail 2016
• Fonctionnement des CHSCT
• Accidents du travail et maladies professionnelles
• Évaluation et prévention des risques professionnels
6- Projet de note d’orientations ministérielles pour 2018 et budget 2018
7- Retour sur la réunion des médecins de prévention du 14 novembre
8- Présentation de la convention entre le FIPHP et les ministères
9- Examen du tableau de suivi des points abordés lors des précédents CHSCTM

Liminaire
Délibération interfédérale sur SIRHIUS
Compte-rendu disponible sur le site de la Fédération CGT des finances

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Pour toute question adresser un mail à Agnès Ragaru


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